Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

NOVALEADS (NOVALEADS)

10 AVENUE DE L’EUROPE - 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Actes officiels publiés

24/11/2011
05/10/2010
02/08/2010
02/08/2010
02/08/2010
02/08/2010
28/09/2009
01/07/2009
01/07/2009
01/07/2009
01/07/2009
01/07/2009
01/07/2009
01/07/2009
01/07/2009
01/07/2009
02/07/2008
15/04/2008
03/01/2007
03/01/2007
03/08/2006
13/05/2004
26/04/2004
24/04/2003
03/11/2002

Annonces légales parues

23/10/2014
Jugement
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
02/08/2012
Jugement
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Vinceneux 5 rue du Prieuré BP 28027 31080 Toulouse cedex 6, et mettant fin à la mission de l'administrateur SCP Caviglioli-Baron-Fourquie Prise en la Personne de Me Caviglioli 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse.
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2011
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
20/01/2011
Jugement
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 octobre 2009 désignant administrateur SCP Caviglioli-Baron-Fourquie Prise en la Personne de Me Caviglioli 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Vinceneux 5 rue du Prieuré BP 28027 31080 Toulouse cedex 6. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
06/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2010
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
10/07/2009
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
10/07/2009
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
03/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2008
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
08/04/2008
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.

Procédures collectives

09/10/2014
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
19/07/2012
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Vinceneux 5 rue du Prieuré BP 28027 31080 Toulouse cedex 6, et mettant fin à la mission de l'administrateur SCP Caviglioli-Baron-Fourquie Prise en la Personne de Me Caviglioli 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse.
18/10/2011
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
06/01/2011
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 octobre 2009 désignant administrateur SCP Caviglioli-Baron-Fourquie Prise en la Personne de Me Caviglioli 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Vinceneux 5 rue du Prieuré BP 28027 31080 Toulouse cedex 6. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Marques

NOMICE
NOMICE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3866005
Enregistrée le : 12/10/2011
Expire le : 12/10/2011
Classes : 1, 5, 9, 10, 42
EVAKIT
EVAKIT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3866002
Enregistrée le : 12/10/2011
Expire le : 12/10/2011
Classes : 1, 5
IN CYTO VERITAS
IN CYTO VERITAS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3637820
Enregistrée le : 18/03/2009
Expire le : 18/03/2009
Classes : 1, 5, 42, 44