Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SARL D'ARTAGNAN HABITAT

7 AVENUE DE CHANZY - 32300 MIRANDE
05 62 59 02 02
d.artagnan-habitat@wanadoo.fr
Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

02/02/2012
Statuts mis à jour
- Procès-Verbal des délibérations de l'Assemblée Générale mixte ordinaire et extraordinaire du 01/12/2011.
- Autorisation de cession de parts entre associés.
- Attestation de Monsieur DECOTTE Philippe du dépot au siège de la société d'un exemplaire de la cession de parts.
- Cession de parts
- Démission de Monsieur Sébastien LACROIX de ses fonctions de co-gérant.
- Monsieur Sébastien LACROIX cède à Monsieur Philippe DECOTTE, 1255 parts sociales numérotées de 1 à 85, de 341 à 510 et de 1511 à 2510, lui appartenant dans la SARL D'ARTAGNAN HABITAT.
- La société est réduite à un ASSOCIE UNIQUE.
- au 01 Décembre 2011.
02/02/2012
Statuts mis à jour
- Procès-Verbal des délibérations de l'Assemblée Générale mixte ordinaire et extraordinaire du 01/12/2011.
- Autorisation de cession de parts entre associés.
- Attestation de Monsieur DECOTTE Philippe du dépot au siège de la société d'un exemplaire de la cession de parts.
- Cession de parts
- Démission de Monsieur Sébastien LACROIX de ses fonctions de co-gérant.
- Monsieur Sébastien LACROIX cède à Monsieur Philippe DECOTTE, 1255 parts sociales numérotées de 1 à 85, de 341 à 510 et de 1511 à 2510, lui appartenant dans la SARL D'ARTAGNAN HABITAT.
- La société est réduite à un ASSOCIE UNIQUE.
- au 01 Décembre 2011.
02/02/2012
Statuts mis à jour
- Procès-Verbal des délibérations de l'Assemblée Générale mixte ordinaire et extraordinaire du 01/12/2011.
- Autorisation de cession de parts entre associés.
- Attestation de Monsieur DECOTTE Philippe du dépot au siège de la société d'un exemplaire de la cession de parts.
- Cession de parts
- Démission de Monsieur Sébastien LACROIX de ses fonctions de co-gérant.
- Monsieur Sébastien LACROIX cède à Monsieur Philippe DECOTTE, 1255 parts sociales numérotées de 1 à 85, de 341 à 510 et de 1511 à 2510, lui appartenant dans la SARL D'ARTAGNAN HABITAT.
- La société est réduite à un ASSOCIE UNIQUE.
- au 01 Décembre 2011.
02/02/2012
Statuts mis à jour
- Procès-Verbal des délibérations de l'Assemblée Générale mixte ordinaire et extraordinaire du 01/12/2011.
- Autorisation de cession de parts entre associés.
- Attestation de Monsieur DECOTTE Philippe du dépot au siège de la société d'un exemplaire de la cession de parts.
- Cession de parts
- Démission de Monsieur Sébastien LACROIX de ses fonctions de co-gérant.
- Monsieur Sébastien LACROIX cède à Monsieur Philippe DECOTTE, 1255 parts sociales numérotées de 1 à 85, de 341 à 510 et de 1511 à 2510, lui appartenant dans la SARL D'ARTAGNAN HABITAT.
- La société est réduite à un ASSOCIE UNIQUE.
- au 01 Décembre 2011.
02/02/2012
Statuts mis à jour
- Procès-Verbal des délibérations de l'Assemblée Générale mixte ordinaire et extraordinaire du 01/12/2011.
- Autorisation de cession de parts entre associés.
- Attestation de Monsieur DECOTTE Philippe du dépot au siège de la société d'un exemplaire de la cession de parts.
- Cession de parts
- Démission de Monsieur Sébastien LACROIX de ses fonctions de co-gérant.
- Monsieur Sébastien LACROIX cède à Monsieur Philippe DECOTTE, 1255 parts sociales numérotées de 1 à 85, de 341 à 510 et de 1511 à 2510, lui appartenant dans la SARL D'ARTAGNAN HABITAT.
- La société est réduite à un ASSOCIE UNIQUE.
- au 01 Décembre 2011.
06/07/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Capital social porté de 7 650 euro à 37 650 euro.
- Au 30 septembre 2008
06/07/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Capital social porté de 7 650 euro à 37 650 euro.
- Au 30 septembre 2008
06/07/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Capital social porté de 7 650 euro à 37 650 euro.
- Au 30 septembre 2008
08/11/2004
Statuts mis à jour
- Transfert du siège A MIRANDE (32300) 7 AVENUE DE CHANZY
18/01/2002
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- MR CLAUDE BELEGOU CEDE A MR SEBASTIEN LACROIX 85 PARTSSOCIALES NUMEROTEES DE 1 A 85
- MR CLAUDE BELEGOU CEDE A MR PHILIPPE DECOTTE 85 PARTS SOCIALESNUMEROTEES DE 86 A 170
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
- DEMISSION D'UN CO-GERANT
18/01/2002
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
- DEMISSION D'UN CO-GERANT
- Cession de parts
- MR CLAUDE BELEGOU CEDE A MR SEBASTIEN LACROIX 85 PARTSSOCIALES NUMEROTEES DE 1 A 85
- MR CLAUDE BELEGOU CEDE A MR PHILIPPE DECOTTE 85 PARTS SOCIALESNUMEROTEES DE 86 A 170
12/12/2000
Statuts mis à jour
- Constitution
- P.V. D'ASSEMBLEE - NOMINATION DE LA GERANCE -

Bilans comptables

30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

16/09/2002

Annonces légales parues

06/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
16/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
28/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital

Marques

D'ARTAGNAN HABITAT
D'ARTAGNAN HABITAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3106433
Enregistrée le : 19/06/2001
Expire le : 19/06/2001
Classes : 0, 37, 42