Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modifications relatives au conseil d'administration
10/07/2006
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
13/03/2003
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
05/03/2002
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration Changement de dénomination en celle de BUGATTI AUTOMOBILES S.A.S. Augmentation de capital
- P.V.DU PRESIDENT DU 21/11/01 Modification de la composition du conseil d'administration Changement de dénomination en celle de BUGATTI AUTOMOBILES S.A.S. Augmentation de capital
- Modification de la composition du conseil d'administration Changement de dénomination en celle de BUGATTI AUTOMOBILES S.A.S. Augmentation de capital
12/06/2001
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SUITE A ERREUR LORS DE LA CONSTITUTIONETANT EFFECTIVEMENT : 1 CHATEAU ST JEAN 67120 DORLISHEIM
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
11/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
30/06/2020
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/03/2020
- Nomination de directeur général
08/06/2018
- Nomination de directeur général
08/06/2018
- Nomination de directeur général
31/01/2018
- Démission de président
- Démission de directeur général
- Nomination de président
31/01/2018
- Démission de président
- Démission de directeur général
- Nomination de président
01/12/2014
- Changement de directeur général
01/12/2014
- Changement de directeur général
01/09/2014
- Changement de président
- Nomination de président
- Démission de président
01/09/2014
- Changement de président
- Nomination de président
- Démission de président
02/05/2013
02/05/2013
23/11/2012
- Changement de président
23/11/2012
02/03/2012
- Changement de président directeur général
02/03/2012
25/03/2011
- Changement de président directeur général
25/03/2011
02/02/2011
02/02/2011
18/07/2007
- Changement de président
15/12/2006
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/12/2000
- Constitution
Annonces légales parues
05/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/05/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
23/02/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l’administration
09/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/01/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/04/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/03/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
29/07/2025
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2025 - 2028
Autres dispositions Egalité professionnelle
29/07/2025
Procès verbal d'accord portant sur les nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
17/02/2025
Avenant à l'accord d'entrerpise sur la mise en oeuvre du télétravail
Télétravail
23/10/2023
Accord relatif a la mise en place du vote dematerialise par internet pour les elections professionnelles 2023 des membres de la delegation du personnel au comite social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
GPEC, Télétravail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Couverture complémentaire santé - maladie, Autre, précisez, Compte épargne temps, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Formation professionnelle
13/09/2021
Accord de methode relatif aux modalites d’information / consultation du cse au titre du projet de cession de bugatti automobiles s.a.s.
Système de prime (autre qu'évolution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autre, précisez, GPEC, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Télétravail, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
09/12/2020
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre du télétravail
Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques, Travail à temps partiel
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/07/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle 2018-2022
Autres dispositions Egalité professionnelle
22/01/2019
Négociation annuelle obligatoire 2017-2018
Droit à la déconnexion et outils numériques, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Télétravail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution), Prévoyance collective, autre que santé maladie, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Compte épargne temps, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
