Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Télétravail, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Travailleurs handicapés
26/09/2022
Accord duree temps de travail: les astreintes et les forfaits-jours
Forfaits (en heures, en jours), Droit à la déconnexion et outils numériques
11/04/2022
Accord teletravail inrae transfert 2021
Télétravail
Brevets
Augmentation de la recombinaison meiotique chez les plantes par inhibition d'une proteine recq4 ou top3a du complexe rtr
Référence :
FR3021668
Dépôt :04/12/2015
Publication :16/11/2018
Déposant :INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
Inventeur :RAPHAEL MERCIER, MATHILDE SEGUELA-ARNAUD, WAYNE CRISMANI
Methode de tracabilite geographique des bois de chene
Référence :
FR3018523
Dépôt :18/09/2015
Publication :14/09/2018
Déposant :INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, UNIVERSITE DE BORDEAUX
Inventeur :REMY PETIT, ERWAN GUICHOUX
Pretraitement de biomasses lignocellulosiques avec des champignons filamenteux pour la production de bioenergies.
Référence :
FR3027918
Dépôt :06/05/2016
Publication :02/03/2018
Déposant :INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE
Inventeur :ISABELLE GIMBERT, SANA RAOUCHE, JEAN-CLAUDE SIGOILLOT, SIMENG ZHOU, ELSA ROUCHES, HELENE CARRERE
Levures modifiees pour utiliser le dioxyde de carbone
Référence :
FR3016371
Dépôt :17/07/2015
Publication :02/02/2018
Déposant :INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
Preparation multi-enzymatique contenant le secretome d'une souche d'aspergillus japonicus
Référence :
FR2995319
Dépôt :14/03/2014
Publication :29/04/2016
Déposant :INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, IFP ENERGIES NOUVELLES, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, UNIVERSITE D AIX MARSEILLE
Inventeur :JEAN GUY BERRIN, DAVID NAVARRO, NICOLAS LOPES-FERREIRA, PEDRO M COUTINHO, BERNARD HENRISSAT, ANTOINE MARGEOT
Levures mutantes capables de produire un acide gras inhabituel
Référence :
FR3005317
Dépôt :07/11/2014
Publication :18/03/2016
Déposant :INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
Inventeur :JEAN MARC NICAUD, ALAIN MARTY, ATHANASIOS BEOPOULOS, JONATHAN VERBEKE, FLORENCE BORDES, MARIE GUICHARD
Cassettes d'expression procaryotes regulees par le stress
Référence :
FR2990699
Dépôt :22/11/2013
Publication :05/02/2016
Déposant :INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
Inventeur :LUIS G BERMUDEZ HUMARAN, PHILIPPE LANGELLA, PASCALE KHARRAT
Polypeptides entomotoxiques
Référence :
FR3014440
Dépôt :12/06/2015
Publication :22/01/2016
Déposant :INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON
Inventeur :CORINNE ROYER, PEDRO DA SILVA, FREDERIC GRESSENT, LAMIS KARAKI, YVAN RAHBE
Augmentation de la recombinaison meiotique chez les plantes par inhibition de la proteine fidg
Référence :
FR3008107
Dépôt :09/01/2015
Publication :07/08/2015
Déposant :INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
Inventeur :RAPHAEL MERCIER, CHLOE GIRARD, WAYNE CRISMANI
Novirhabdovirus recombinant utilisable comme vecteur d'antigenes
Référence :
FR2996856
Dépôt :18/04/2014
Publication :05/06/2015
Déposant :INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
Inventeur :MICHEL BREMONT, ANGELLA NZONZA
Nouveaux analogues de strigolactone et leur utilisation pour le traitement des plantes
Référence :
FR2990945
Dépôt :29/11/2013
Publication :12/09/2014
Déposant :INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
Inventeur :FRANCOIS-DIDIER BOYER, CATHERINE RAMEAU, JEAN-PAUL PILLOT, VINCENT SERVAJEAN, ALEXANDRE DE SAINT GERMAIN, JEAN-MARIE BEAU