Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY
227 ALLEE DE LA ZONE D'ACTIVITES LEGERES - 62690 AUBIGNY-EN-ARTOIS
- Changement de dénomination en celle de PASQUIER BRIOCHE AUBIGNY
- Changement de président
19/07/2004
Statuts mis à jour
- APPROBATION DU PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF/AUGMENTATION DU CAPITAL NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL
- APPROBATION DU PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF/AUGMENTATION DU CAPITAL NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL
- APPROBATION DU PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF/AUGMENTATION DU CAPITAL NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
08/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/06/2024
20/06/2024
20/06/2024
10/07/2023
21/06/2006
- CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
12/09/2002
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 30 AOUT 2002 SUR L'APPORT PARTIELD'ACTIF EFFECTUE A LA SOCIETE BRIOCHE PASQUIER NORD
29/07/2002
- PROJET DE CONVENTION D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DU 26.06.2002ENTRE LES SOCIETES BRIOCHE PASQUIER PARIS ET BRIOCHE PASQUIER NORD
28/12/2000
- Constitution
Annonces légales parues
31/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
24/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la dénomination
29/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
15/07/2025
Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers années 2025-2027
Autres dispositions emploi, Autre, précisez
01/07/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail et l'emploi des travailleurs handicapés
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
20/05/2025
Accord sur l'aménagement de l'indemnité de départ en retraite en temps
Système de prime (autre qu'évolution), Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
17/02/2025
Accord de négociation annuelle 2025
09/12/2024
Accord de méthode relatif à la négociation obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, GPEC, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
15/07/2024
Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
18/03/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise conclu le 30 janvier 2012
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
11/03/2024
Accord de négociation annuelle 2024
Intéressement, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Egalité salariale F/H
28/08/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 30 janvier 2015 relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" des salariés "non cadres"
Prévoyance collective, autre que santé maladie
10/07/2023
Avenant à l'accord d'entreprise du 9 juillet 2021 relatif au télétravail
Télétravail
05/06/2023
Accord sur la prévention de la pénibilité
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
13/02/2023
Accord de négociation annuelle
Travailleurs handicapés, Intéressement, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
09/01/2023
Accord d'entreprise activité partielle de longue durée
Autre, précisez
18/07/2022
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
18/07/2022
Accord de négociation annuelle
Evolution des primes, Travailleurs handicapés, Droit à la déconnexion et outils numériques, Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
28/03/2022
Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
GPEC
14/02/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail et l'emploi des travailleurs handicapés
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, Travailleurs handicapés, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
23/08/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
Télétravail
17/05/2021
Accord de négociation annuelle
Accords de méthode (pénibilité), Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
18/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de congés d'ancienneté
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
11/12/2020
Accord d'entreprise relatif aux déplacements professionnels
Autre, précisez
11/12/2020
Accord d'entreprise relatif aux astreintes : sécurité incendie et sécurité du système d'information
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
17/09/2020
Avenant n°2 à durée déterminée à l'accord d'entreprise du 14 janvier 2002 organisant la mise en place d'un compte épargne temps
Compte épargne temps
19/06/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
03/06/2020
Accord d'entreprise portant mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
