Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ETS ATELIER PEINTURE AUGELLE (SARL APA)

16 RTE DE LA LIBERTE - 49070 SAINT-LEGER-DE-LINIERES
02 41 43 13 13
apa.atelieraugelle@gmail.com

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

23/02/2009
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DES STATUTS ARTICLES 6 ET 7 SOUS CONDITION SUSPENSIVEDE LA REALISATION DE LA CESSION DE PARTS ENTRE M PINCON ET M AUGELLE ALAIN
- AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTSSUITE CESSIONS DE PARTS
- Cession de parts
23/02/2009
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DES STATUTS ARTICLES 6 ET 7 SOUS CONDITION SUSPENSIVEDE LA REALISATION DE LA CESSION DE PARTS ENTRE M PINCON ET M AUGELLE ALAIN
- AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTSSUITE CESSIONS DE PARTS
- Cession de parts
23/02/2009
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DES STATUTS ARTICLES 6 ET 7 SOUS CONDITION SUSPENSIVEDE LA REALISATION DE LA CESSION DE PARTS ENTRE M PINCON ET M AUGELLE ALAIN
- AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTSSUITE CESSIONS DE PARTS
- Cession de parts
23/02/2009
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DES STATUTS ARTICLES 6 ET 7 SOUS CONDITION SUSPENSIVEDE LA REALISATION DE LA CESSION DE PARTS ENTRE M PINCON ET M AUGELLE ALAIN
- Cession de parts
- AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTSSUITE CESSIONS DE PARTS
23/02/2009
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DES STATUTS ARTICLES 6 ET 7 SOUS CONDITION SUSPENSIVEDE LA REALISATION DE LA CESSION DE PARTS ENTRE M PINCON ET M AUGELLE ALAIN
- AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTSSUITE CESSIONS DE PARTS
- Cession de parts

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet

Actes officiels publiés

12/09/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/10/2023
24/10/2023
30/11/2021
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
23/02/2009
- Cession de parts
- MODIFICATION DES STATUTS ARTICLES 6 ET 7 SOUS CONDITION SUSPENSIVEDE LA REALISATION DE LA CESSION DE PARTS ENTRE M PINCON ET M AUGELLE ALAIN
- AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTSSUITE CESSIONS DE PARTS
07/03/2007
- Transfert du siège 16 RTE DE LA LIBERTE 49070 ST JEAN DE LINIERES
29/06/2006
- Reconstitution de l'actif net
19/11/2003
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
17/01/2001
- Constitution

Annonces légales parues

28/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
24/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés