Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

06/04/2016
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/01/2014
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
13/11/2006
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
10/01/2005
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2003
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
15/04/2002
Statuts mis à jour
- Apport en nature Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Apport en nature Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Apport en nature Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
15/04/2002
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

15/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/10/2012
23/07/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/2010
- Modification des commissaires aux comptes
26/12/2001
20/12/2001
- Nomination de commissaire aux apports
20/02/2001
- Actes constitutifs
- Actes constitutifs
- Actes constitutifs

Annonces légales parues

05/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/05/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/02/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
15/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
30/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/01/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

10/07/2020
Un accord relatif a l’amenagement des regles relatives aux conges payes
Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

TOUSIMMO L'ACCESSION POUR TOUS
TOUSIMMO L'ACCESSION POUR TOUS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4115908
Enregistrée le : 04/09/2014
Expire le : 04/09/2014
Classes : 0, 35, 36, 37