Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE

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Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

19/09/2019
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- .
- Changement de directeur général
- Suppression du nom commercial
28/11/2017
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social dans le ressort
- Changement de président
- Refonte des statuts
19/04/2017
Statuts mis à jour
- - Constatation du passage de la société pluripersonnelle en société unipersonnelle- Suppression du Comité Stratégique - article 1, 13 et 18
- Modification(s) statutaire(s)
- - Constatation du passage de la société pluripersonnelle en société unipersonnelle - Suppression du Comité Stratégique - article 1, 13 et 18
04/03/2014
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
- Refonte des statuts
- Réalisation de l'augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
29/07/2013
Statuts mis à jour
- Approbation du projet de fusion
- Augmentation du capital social
- de JMB ENERGIE en celle de QUADRAN
- Nomination d'un directeur général - Traité de fusion définitif annexé au procès verbal (fusion avec la Société AEROWATT)
- Modification(s) statutaire(s)
27/03/2013
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modification(s) statutaire(s)
19/06/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
19/06/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
16/05/2012
Statuts mis à jour
- Réduction du capital socialModification des statuts
- Réduction du capital social Modification des statuts
16/05/2012
Statuts mis à jour
- Réduction du capital socialModification des statuts
- Réduction du capital social Modification des statuts
21/03/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
21/03/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
03/03/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/03/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/12/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
17/12/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
21/05/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
21/05/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
11/02/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
16/09/2008
Statuts mis à jour
- désigné en application de l'article L.228-39 du code de commerce
- sur l'émission d'obligations convertibles en actions avec suppression du droitpréférentiel de souscription
- Rapport spécial du commissaire aux comptes sur l'augmentation du capitalavec suppression du droit préférentiel de souscription réservée aux salariés
- sur la suppression du droit préférentiel de souscription
- Augmentation du capital social
- Refonte globale des statutsDésignation des premiers membres du Comité de Surveillance de la société
05/09/2008
Statuts mis à jour
- Transformation en Société par actions simplifiée
26/05/2008
Statuts mis à jour
- en date du 15/04/2008
- Augmentation du capital social
05/09/2007
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de 400 parts sociales de Melles Agnés et Cécile BOUCHET( 200 parts
- chacunes) à Mr Jean-Marc BOUCHET
- Modification de l'article 8 des statuts, nouvelle répartition du capital social
- Intégration fiscale des sociétés Centrale Eolienne de Malandaux et CentraleEolienne de Couloumi
- A compter du 1er Juillet 2007, la société integrera fiscalement les résultats
- des sociétés Centrale Eolienne de Malandaux et Centrale Eolienne de Couloumi

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

17/07/2023
06/07/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
20/12/2021
- Nomination de président
- Démission de président
09/06/2021
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
04/05/2021
- AUDITEX
- ERNST & YOUNG AUDIT
04/10/2019
- Changement de président
11/09/2019
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Réalisation définitive de l'apport partiel d'actif
07/06/2019
- par la STE TOTAL SOLAR à la STE QUADRAN
07/06/2019
- Augmentation du capital social
- Apport partiel d'actif par TOTAL SOLAR à QUADRAN
24/08/2018
- Changement de directeur général
04/07/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Renouvellement et changement
04/07/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Renouvellement et changement
07/05/2013
- de la SA AEROWATT (RCS ORLEANS 440 354 843)
04/04/2012
- Changement de président
06/03/2012
- Réduction du capital social
- sous la condition suspensive de l'absence d'opposition
25/07/2008
- Fait à BEZIERS, LE 11 Juillet 2008
- Transformation en Société par Actions Simplifiée
18/04/2008
- en date du 07/04/2008
- Augmentation du capital social
01/01/2005
07/03/2001
- Constitution

Annonces légales parues

18/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination.
06/05/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/09/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, l'administration et suppression du nom commercial
19/09/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
06/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
22/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2016
Vente d'établissements
15/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, le capital

Accords d’entreprise

29/07/2024
Accord pour l’emploi des salaries en situation de handicap
Travailleurs handicapés
15/01/2024
Accord collectif conclu dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire relative aux salaires au titre de l’annee 2024 et portant attribution d’une prime de partage de valeur (ppv)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez
08/05/2023
Accord nao
Autre, précisez
12/12/2022
Accord collectif conclu dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire relative aux salaires au titre de l’annee 2023 et portant attribution d’une ppv
Evolution des primes, PERCO et PERCOI, Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30/05/2022
L'avenant numero 1 a l’accord relatif à l’organisation et l’aménagement du temps de travail au sein de la societe totalenergies renouvelables france
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30/05/2022
L'avenant numero 2 a l’accord relatif à l’organisation et l’aménagement du temps de travail au sein de la societe total energies renouvelables france
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/04/2022
L'accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/02/2022
L'accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
13/09/2021
Un accord relatif a l'organisation et l'amenagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Compte épargne temps, Autre, précisez

Marques

HYDRO-M
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4762306
Enregistrée le : 03/05/2021
Expire le : 03/05/2021
Classes : 40, 41, 42
Quadran ÉNERGIES LIBRES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4025589
Enregistrée le : 02/08/2013
Expire le : 02/08/2013
Classes : 6, 7, 9, 11, 37, 39, 40, 42
QUADRAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4008874
Enregistrée le : 31/05/2013
Expire le : 31/05/2013
Classes : 6, 7, 9, 11, 37, 39, 40, 42
AW
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3566684
Enregistrée le : 02/04/2008
Expire le : 02/04/2008
Classes : 7, 9, 11, 37, 39, 40, 42
HELIOWATT
HELIOWATT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3566433
Enregistrée le : 31/03/2008
Expire le : 31/03/2008
Classes : 40
TERRA EOLICA
TERRA EOLICA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3124768
Enregistrée le : 24/09/2001
Expire le : 24/09/2001
Classes : 0, 28, 35, 41
PROXWIND
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99807158
Enregistrée le : 04/08/1999
Expire le : 04/08/1999
Classes : 0, 39, 42
WINERGY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99804921
Enregistrée le : 22/07/1999
Expire le : 22/07/1999
Classes : 42
AEROWATT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1415136
Enregistrée le : 24/06/1987
Expire le : 24/06/1987
Classes : 0, 7, 9, 11