Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ENTREPRISE MOYSAN ENERGIES

16 ROUTE DE SAINT POL DE LEON - 29420 PLOUVORN
02 98 61 35 47
moysan.energies@gmail.com
Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

20/12/2021
Statuts mis à jour
- Mise à jour des statuts suite à apport de titres
- Changement de forme juridique
20/12/2021
Statuts mis à jour
- Mise à jour des statuts suite à apport de titres
- Changement de forme juridique
03/07/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts sociales entre Mr François MOYSAN et Jean-Yves MORIZURau profit de Mr Loïc CAZUC. Mise à jour de l'article 7 des statuts.
- Changement(s) de gérant(s)
03/07/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts sociales entre Mr François MOYSAN et Jean-Yves MORIZURau profit de Mr Loïc CAZUC. Mise à jour de l'article 7 des statuts.
- Changement(s) de gérant(s)
03/07/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts sociales entre Mr François MOYSAN et Jean-Yves MORIZURau profit de Mr Loïc CAZUC. Mise à jour de l'article 7 des statuts.
- Changement(s) de gérant(s)

Bilans comptables

31/08/2023
Bilan complet
31/08/2022
Bilan complet
31/08/2021
Bilan complet
31/08/2020
Bilan complet
31/08/2019
Bilan complet

Actes officiels publiés

16/06/2022
- Modification(s) statutaire(s)
06/12/2021
- Transformation en société par actions simplifiée
02/08/2016
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
30/10/2012
- Transfert du siège social dans le ressort
- Modification(s) statutaire(s)
- ENTREPRISE MOYSAN ENERGIES.
06/10/2009
- Cession de parts
06/10/2009
- Cession de parts
03/05/2006
12/04/2001

Annonces légales parues

27/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
25/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
09/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
01/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Marques

IDEA BAIN
IDEA BAIN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4263229
Enregistrée le : 08/04/2016
Expire le : 08/04/2016
Classes : 11, 21, 24, 37, 42