Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
22/08/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
22/08/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/10/2022
- Modifications relatives au conseil d'administration
29/10/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
03/02/2020
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
03/02/2020
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement(s) d'administrateur(s)
03/02/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modification(s) statutaire(s)
06/03/2018
- Nomination(s) d'administrateur(s)
17/01/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
29/07/2008
26/08/2005
04/07/2005
31/01/2005
21/01/2005
24/03/2003
17/03/2003
18/12/2002
28/11/2002
29/03/2001
Annonces légales parues
12/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
28/08/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
18/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
26/10/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
20/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
20/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
17/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
08/11/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
12/02/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
12/02/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
15/03/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
24/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2008
Modifications et mutations diverses
Augmentation de capital
23/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
12/08/2025
Protocole d'accord relatif aux negociatons annuelles obligatoires 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
27/12/2024
Protocole d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
29/04/2024
Accord d'entreprise egalite professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualite de vie au travail
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
24/07/2023
Protocole d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2023
25/07/2022
Nao 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
12/07/2021
Protocole d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
20/11/2019
Protocole d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2019
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/03/2019
Avenant a l'accord egalite professionnelle entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
05/12/2018
Accord egalite professionnelle entre les hommes et les femmes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
14/08/2018
Protocole d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2018
Autres dispositions Egalité professionnelle, Autre, précisez, Autres dispositions emploi, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
29/05/2018
Protocole d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2017
Evolution des primes, Autre, précisez, Egalité salariale F/H
Marques
SWiP
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4006614
Enregistrée le :23/05/2013
Expire le :23/05/2013
Classes :
7,
9,
38
S SEFAC S SEFAC S2 S SEFAC service LA GARANTIE DU FABRICANT S
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3359085
Enregistrée le :16/05/2005
Expire le :16/05/2005
Classes :
0,
7,
8,
37
Brevets
Systeme de levage d'un vehicule compose de plusieurs colonnes
Référence :
FR3012122
Dépôt :24/04/2015
Publication :04/12/2015
Déposant :SEFAC
Inventeur :DANIEL WEISS
Dispositif de levage sous forme d'une colonne de levage
Référence :
FR2972184
Dépôt :07/09/2012
Publication :26/04/2013
Déposant :SEFAC
Inventeur :EMANNUEL ANTOINE BERTRAND JOSEPH MARIE ROHAN CHABOT, ERIC CLAUDE HENRI LETELLIER
