Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CONSERVES STEPHAN

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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Actes officiels publiés

12/02/2019
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Modification(s) statutaire(s)
07/04/2014
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
21/02/2014
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/07/2011
- Changement de président
- changement de Directeur Général Délégué
- Modification(s) statutaire(s)
13/07/2011
- Changement de président
- changement de Directeur Général Délégué
- Modification(s) statutaire(s)
14/02/2008
07/05/2003
23/04/2003
01/01/2003
01/01/2003
01/01/2002
01/01/2001
01/01/1998
01/08/1997
01/01/1996
01/01/1995

Annonces légales parues

17/04/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/03/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/07/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/04/2008
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration, le 31/07/2007

Accords d’entreprise

01/07/2025
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif à l’indemnisation de jours de congés pour enfant malade lors d’hospitalisation
Autre, précisez
01/07/2025
Négociations annuelles collectives obligatoires d'entreprise : accord collectif d'entreprise année 2025
Autre, précisez
03/06/2024
Négociations annuelles collectives obligatoires d'entreprise année 2024
Autre, précisez
12/02/2024
Accord d'entreprise relatif au maintien de salaire durant les 4ème et 5ème jours d'arrêt maladie ou accident non professionnel
Autre, précisez
28/11/2023
Avenant accord nao 2023
Autre, précisez
29/05/2023
Négociations annuelles collectives obligatoires d'entreprise - accord collectif d'entreprise - année 2023
Autre, précisez
30/01/2023
Avenant à l’accord nao du 6 avril 2022
Autre, précisez
02/01/2023
Nao 2022
Autre, précisez
06/12/2021
Avenant à l'accord de négociation annuelle sur les salaires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
06/09/2021
Accord d'entreprise relatif aux modalités de décompte des congés payés en jours ouvrés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
10/05/2021
Accord nao 2021 stephan
01/07/2020
Négociations annuelles collectives obligatoires d'entreprise - accord collectif d'entreprise - année 2020
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
12/05/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
04/06/2019
Accord nao 2019
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/10/2018
Négociations annuelles collectives obligatoires d'entreprise
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes

Marques

Relais Créole
Relais Créole
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3704285
Enregistrée le : 12/01/2010
Expire le : 12/01/2010
Classes : 29
RELAIS GOURMAND
RELAIS GOURMAND
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3384772
Enregistrée le : 03/10/2005
Expire le : 03/10/2005
Classes : 29
MONTEROY
MONTEROY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3384773
Enregistrée le : 03/10/2005
Expire le : 03/10/2005
Classes : 29
LES PETITES TERRINES
LES PETITES TERRINES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3224298
Enregistrée le : 16/04/2003
Expire le : 16/04/2003
Classes : 29
LES GRANDES TERRINES
LES GRANDES TERRINES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3224297
Enregistrée le : 16/04/2003
Expire le : 16/04/2003
Classes : 29
LA RONDE DES COCKTAILS
LA RONDE DES COCKTAILS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3211821
Enregistrée le : 17/02/2003
Expire le : 17/02/2003
Classes : 29
LES "MARMITES"
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98723662
Enregistrée le : 13/03/1998
Expire le : 13/03/1998
Classes : 29
STEPHAN
STEPHAN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97707891
Enregistrée le : 02/12/1997
Expire le : 02/12/1997
Classes : 0, 29, 30
RECETTES TRADITION DE STEPHAN CASSOULET AU PORC FERMIER STEPHAN
RECETTES TRADITION DE STEPHAN CASSOULET AU PORC FERMIER STEPHAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97707890
Enregistrée le : 02/12/1997
Expire le : 02/12/1997
Classes : 0, 29, 30
ARTHUR "D"
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97701825
Enregistrée le : 27/10/1997
Expire le : 27/10/1997
Classes : 0, 29, 30
HONORE BLANDIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95584481
Enregistrée le : 09/08/1995
Expire le : 09/08/1995
Classes : 0, 29, 30
RELAIS GOURMAND
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95557223
Enregistrée le : 06/02/1995
Expire le : 06/02/1995
Classes : 0, 29, 30
MONTEROY
MONTEROY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95554878
Enregistrée le : 23/01/1995
Expire le : 23/01/1995
Classes : 0, 29, 30
STEPHAN
STEPHAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94533975
Enregistrée le : 24/08/1994
Expire le : 24/08/1994
Classes : 0, 29, 30
ANDRE DUPUY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1360837
Enregistrée le : 26/06/1986
Expire le : 26/06/1986
Classes : 0, 29, 30
"ARTHUR "D"
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1336735
Enregistrée le : 30/12/1985
Expire le : 30/12/1985
Classes : 0, 29, 30