Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Entreprises du code NAF 4690Z
MAS D'OUSVAN
MAS D'OUSVAN
LIEU DIT BAROUSSE - 09190 GAJAN
Kbis
Statuts
Bilans
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Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
25/03/2022
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
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01/02/2019
Statuts mis à jour
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
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Bilans comptables
31/12/2020
Bilan complet
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31/12/2018
Bilan complet
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31/12/2017
Bilan complet
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Actes officiels publiés
22/09/2016
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
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23/09/2009
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23/09/2009
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23/09/2009
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17/06/2004
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09/05/2001
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Annonces légales parues
04/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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16/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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04/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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11/05/2023
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
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25/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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06/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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11/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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05/06/2019
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
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17/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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04/10/2016
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
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23/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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20/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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21/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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31/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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30/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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04/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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04/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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19/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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07/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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