Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
23/03/2017
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
05/03/2004
Statuts mis à jour
- Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s) Modification des statuts
- Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s) Modification des statuts
- Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s) Modification des statuts
Actes officiels publiés
25/02/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2020
- Divers
06/01/2003
- Cession de parts
17/05/2001
- Nomination de président Nomination de directeur général Nomination de commissaire (s) aux comptes Constitution d'une société commerciale par création
- Nomination de président Nomination de directeur général Nomination de commissaire (s) aux comptes Constitution d'une société commerciale par création
Annonces légales parues
07/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
07/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
05/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
18/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
13/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
07/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
22/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
19/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
08/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
07/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
04/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/03/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Marques
La Guinelle
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5085782
Enregistrée le :27/09/2024
Expire le :27/09/2024
Classes :
30,
33
VINAIGRERIE LA GUINELLE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5085435
Enregistrée le :26/09/2024
Expire le :26/09/2024
Classes :
30
VINAIGRERIE LA GUINELLE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4028723
Enregistrée le :28/08/2013
Expire le :28/08/2013
Classes :
30
LA GUINELLE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3106091
Enregistrée le :05/06/2001
Expire le :05/06/2001
Classes :
0,
30,
32,
33,
36,
40
VINAIGRE DE BANYULS LA GUINELLE PRODUCTION ARTISANALE