Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SOCIETE D EXPLOITATION LOGISTIQUE DONZERE-SEL DONZERE
- P.V. de consultation écrite en date du 09/08/05 Réduction du capital - Transformation en SAS - Désignation du Présidentet du Directeur Général
06/07/2005
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de Société d'Exploitation Logistique DONZERE - SEL DONZERE
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
05/05/2023
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
30/11/2022
- Modification(s) statutaire(s)
03/07/2020
- Non renouvellement du mandat du directeur général
12/07/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/02/2016
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
04/12/2013
- Nomination de président
- Démission de président
03/08/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/07/2008
- Nomination d'un directeur général délégué
11/08/2005
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET COMMISSAIRE AUX COMPTESSUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SAS DU 11/07/2005
16/08/2004
04/11/2002
01/06/2001
Annonces légales parues
25/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/05/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/12/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
23/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
23/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
22/04/2025
Un accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Travail de nuit, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travailleurs handicapés, Droit à la déconnexion et outils numériques
24/02/2025
Un accord d'entreprise relatif la négociation sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
Autres dispositions Egalité professionnelle
02/09/2024
Un accord d'entreprise relatif à un régime de prévoyance collectif et obligatoire "incapacité - invalidité - décès"
Prévoyance collective, autre que santé maladie
13/05/2024
Un accord d'entreprise concernant la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Travail de nuit, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travailleurs handicapés, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Droit à la déconnexion et outils numériques
25/03/2024
Un accord d'entreprise concernant le renouvellement et le fonctionnement du comité social et économique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
25/03/2024
Un accord d'entreprise concernant le temps de repos
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/03/2024
Un accord d'entreprise concernant le fonctionnement des instances représentatives du personnel et les bons de délégation
Droit syndical, IRP, expression des salariés
20/02/2023
Un accord d'entreprise concernant la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Droit à la déconnexion et outils numériques, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
21/02/2022
Un accord d'entreprise concernant la prime d'activite
Système de prime (autre qu'évolution)
14/02/2022
Un accord d'entreprise concernant la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Travail de nuit, Stress, risques psycho-sociaux, Droit à la déconnexion et outils numériques, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
29/11/2021
Un accord d'entreprise concernant la mise en place du badgeage et des horaires individualises
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/11/2021
Un accord d'entreprise concernant le regime des heures supplementaires et le repos compensateur equivalent
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
18/03/2021
Un accord d'entreprise concernant la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/03/2021
Un accord d'entreprise concernant la prime d'activite
Evolution des primes
18/03/2021
Un accord d'entreprise concernantl'egalite professionnelle femmes/hommes et la qualite de vie au travail
08/02/2021
Un accord d'entreprise concernant le regime de prevoyance collectif et obligatoire "deces-incapacite-invalidite" - employes, ouvriers, tam, cadres
Prévoyance collective, autre que santé maladie
18/05/2020
Un accord d'entreprise concernant la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Droit à la déconnexion et outils numériques
12/03/2020
Un accord d'entreprise concernant la prevention des risques professionnels
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
22/08/2019
Un avenant a l'accord d'entreprise concernant le regime "deces-incapacite-invalidite" signe le 22/06/2007 (employes-ouvriers°
Prévoyance collective, autre que santé maladie
22/08/2019
Un avenant a l'accord d'entreprise concernant le regime "deces-incapacite-invalidite" signe le 22/06/2007 (t.a.m.)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
22/08/2019
Un avenant a l'accord d'entreprise concernant le regime "deces-incapacite-invalidite" signe le 22/06/2007 (cadres)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
29/07/2019
Un accord d'entreprise concernant la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/04/2019
Un accord d'entreprise concernant la prorogation des mandats des membres de la dup et du chsct
Droit syndical, IRP, expression des salariés
11/05/2018
Un accord d'entreprise concernant la prime d'activite
Evolution des primes
11/05/2018
Un accord d'entreprise concernant la negociation annuelle obligatoire
Evolution des primes, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)