Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SOFIVA ENERGIE

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Statuts

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Statuts de l’entreprise

12/06/2017
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
12/06/2017
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
26/07/2001
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
- Divers
16/07/2001
Statuts mis à jour

Actes officiels publiés

08/11/2016
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
08/11/2016
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
16/07/2009
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
28/09/2007
09/08/2007
- Dissolution de la personne morale

Annonces légales parues

17/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
13/12/2016
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
26/08/2010
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
12/08/2009
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.

Brevets

Dispositif et procede d'echauffement d'un liquide et appareils comportant un tel dispositif
Dispositif et procede d'echauffement d'un liquide et appareils comportant un tel dispositif
Référence : FR3036467
Dépôt : 25/11/2016
Publication : 26/07/2019
Déposant : SOFIVA ENERGIE R&D
Inventeur : JEAN-CHRISTOPHE DUMAS