Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

TERRES DE MER

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Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

19/07/2010
Statuts mis à jour
- - Mise en harmonie des statuts conformément à l'arrêté du 31 jillet 2009 portant homologation des statuts types des Unions de Sociétés Coopératives Agricoles - Modification du plafond du capitalsocial (Article 15) - Modification du nombre de membres pouvant composer le Conseil d'Administration (Article 21)
19/07/2010
Statuts mis à jour
- - Mise en harmonie des statuts conformément à l'arrêté du 31 jillet 2009 portant homologation des statuts types des Unions de Sociétés Coopératives Agricoles - Modification du plafond du capitalsocial (Article 15) - Modification du nombre de membres pouvant composer le Conseil d'Administration (Article 21)

Bilans comptables

31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

09/09/2020
22/10/2019
17/08/2016
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
17/08/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
28/07/2005
04/07/2003
24/01/2003
24/07/2001

Annonces légales parues

25/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

TERRES DE MER
TERRES DE MER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3193060
Enregistrée le : 08/11/2002
Expire le : 08/11/2002
Classes : 0, 33, 35