Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
- Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
28/07/2015
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
27/10/2008
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
17/07/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Changement de président Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Apport fusion
- Augmentation de capital Changement de président Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Apport fusion
- Augmentation de capital Changement de président Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Apport fusion
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
18/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/06/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
18/06/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/04/2024
11/01/2024
- Reconstitution des capitaux propres
03/08/2023
- Continuation de la société malgré les pertes
10/02/2023
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
02/07/2021
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
19/05/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2021
- Reconstitution des capitaux propres
30/03/2021
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
10/10/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/08/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
27/12/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
07/10/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/08/2016
- Modification des commissaires aux comptes Continuation de la société malgré les pertes
03/03/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
04/02/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/09/2010
- Modification des commissaires aux comptes
16/08/2007
- Modification des commissaires aux comptes
13/04/2006
- Changement de président
03/04/2006
- Changement de président
28/02/2005
- Changement de président
01/12/2004
- Changement de président
03/06/2002
Annonces légales parues
07/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2024
Vente d'établissements
AVIS AU BODACC RELATIF AU PROJET COMMUN DE FUSION Pour la société absorbante Dénomination : VALEO BRAYAGES Forme juridique : Société par actions simplifiée Adresse du siège: 81, avenue Roger Dumoulin, CS 70926, 80002 Amiens Cedex 2 Montant du capital : 63.254.385 Euros Immatriculation : AMIENS 438 834 186 Pour la société absorbée Dénomination : VALEO MATERIAUX DE FRICTION Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège: ZI Nord, BP 1532, rue Barthélémy Thimonnier, 87020 Limoges Cedex 9 Montant du capital : 60.038.250 Euros Immatriculation : LIMOGES 438 810 129 Evaluation de l'actif et du passif : Actif : 99.700.269,56 Euros Passif : 23.615.059,70 Euros Actif net : 76.085.209,86 Euros Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : la société Valeo Bayen étant propriétaire de la totalité des 4.216.959 actions composant le capital de la société absorbante et des 4.002.550 actions composant le capital de la société absorbée, il ne sera pas procédé à un rapport d'échange. Le montant prévu de la prime de fusion : NEANT Date du projet commun de fusion : 18/04/2024 Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 23/04/2024 au RCS de AMIENS et le 22/04/2024 au RCS de LIMOGES
17/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2010
Modifications et mutations diverses
Changement de commissaire aux comptes
03/08/2010
Modifications et mutations diverses
Reprise de l'activité après suspension.
07/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2008
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration le 10/06/2002
Accords d’entreprise
18/03/2025
Avenant à l'accord d'entreprise valeo du 10.02.1986 poratnt sur l'application des nouvelles dispositions conventionnelles au 01/01/2025
Classifications
18/03/2025
Procès-verbal d'ouverture des négociations portant sur les écarts de rémunération entre hommes et femmes
Egalité salariale F/H
18/03/2025
Avenant n°2 a l'accord d'etablissement du 25 mars 2003 portant sur l'organisation du temps de travail et du traitement des heures supplementaires du samedi et son avenant n°1 du 8 juillet 2013
Classifications
18/03/2025
Avenant n°2 a l'accord d'etablissement du 14 janvier 2004 et de son avenant n°1 du 27 janvier 2021 portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
27/12/2024
Avenant n°1 a l'accord d'etablissement du 3 mars 2005
Evolution des primes
12/08/2024
Accord d'anticipation en vue de la fusion-absorption des sociétés valeo embrayages et valeo materiaux de friction et de mise en place du cse central
Calendrier des négociations, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/09/2023
Accord prorogation des mandats
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
24/04/2023
Accord du 09 12 2022 relatif a la negociation annuelle obligatoire 2023 sur la remuneration le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/07/2022
Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2022
Autre, précisez
11/10/2021
Accord collectif fixant les modalités d’accomplissement de la journee de solidarite pour la société valeo embrayages
Autre, précisez
10/07/2020
Accord nao 2020
14/05/2019
Accord de la societe valeo embrayages amiens sur la mise en place et le fonctionnement des instances representatives du personnel
Droit syndical, IRP, expression des salariés
14/05/2019
Accord de la societe valeo sur le decoupage en etablissements distincts, la mise en place et le fonctionnement de la commission sante, securite et conditions de travail (cssct)
Commissions paritaires
03/04/2019
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et la situation comparée femmes hommes année 2019
Autre, précisez
21/03/2019
Accord relatif a la démarche qualité de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Marques
DVA RADIAL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR95561755
Enregistrée le :06/03/1995
Expire le :06/03/1995
Classes :
0,
7,
12,
16,
37
DMM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93474582
Enregistrée le :01/07/1993
Expire le :01/07/1993
Classes :
0,
7,
12,
16,
37
HR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93474587
Enregistrée le :01/07/1993
Expire le :01/07/1993
Classes :
0,
7,
12,
16,
37
CHT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93474580
Enregistrée le :01/07/1993
Expire le :01/07/1993
Classes :
0,
7,
12,
16,
37
TRIPOD
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93474584
Enregistrée le :01/07/1993
Expire le :01/07/1993
Classes :
0,
7,
12,
16,
37
DRAPO
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1302248
Enregistrée le :13/03/1985
Expire le :13/03/1985
Classes :
0,
7,
12
D2S
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR17259
Enregistrée le :25/02/1983
Expire le :25/02/1983
Classes :
0,
7,
12
D1S
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR17258
Enregistrée le :25/02/1983
Expire le :25/02/1983
Classes :
0,
7,
12
DT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR15973
Enregistrée le :21/01/1982
Expire le :21/01/1982
Classes :
0,
7,
12,
16,
37,
40,
42
Brevets
Dispositif de transmission de couple avec des ressorts en série et système de transmission de couple comprenant un tel dispositif
Référence :
FR3090776
Dépôt :26/06/2020
Publication :18/12/2020
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :Olivier MARECHAL, Didier BAGARD, Pierre BOUCHENY
Sous-ensemble pour mecanisme d'embrayage et mecanisme d'embrayage comprenant un tel sous-ensemble
Référence :
FR3086710
Dépôt :03/04/2020
Publication :11/12/2020
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :BERNARD DUBOIS, GABRIEL BOUCHE, CYRIL REDIEN, JEROME CRESSET
Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Référence :
FR3088391
Dépôt :15/05/2020
Publication :04/12/2020
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :ROEL VERHOOG, MICHAEL HENNEBELLE
Mecanisme d’embrayage pour vehicule automobile et embrayage comprenant un tel mecanisme d’embrayage
Référence :
FR3090055
Dépôt :19/06/2020
Publication :27/11/2020
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :Remy DEFONTAINE, Bernard REGULSKI
Dispositif d’amortissement pendulaire
Référence :
FR3088397
Dépôt :15/05/2020
Publication :27/11/2020
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :ROEL VERHOOG
Organe de rattrapage d'usure pour un mecanisme d'embrayage
Référence :
FR3074864
Dépôt :14/06/2019
Publication :08/11/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :FABIEN DIASCORN, OLIVIER MARECHAL
Module de transmission de couple destine a equiper une transmission de vehicule automobile
Référence :
FR3060680
Dépôt :22/06/2018
Publication :08/11/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :TAEMANN KIM, GUILLAUME VUAROQUEAUX, HERVE RIBOT
Actionneur d'embrayage
Référence :
FR3074863
Dépôt :14/06/2019
Publication :08/11/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :ERIC RUMEAU, TENGFEI MA
Amortisseur de torsion a moyens de phasage
Référence :
FR3074865
Dépôt :14/06/2019
Publication :08/11/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :IVAN DUTIER, CHRISTOPHE DHALLEINE
Dispositif de transmission de couple, notamment pour vehicule automobile
Référence :
FR3060083
Dépôt :15/06/2018
Publication :01/11/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :GILLES LEBAS, EMMANUEL COMMEINE
Ensemble pour un dispositif de transmission de couple
Référence :
FR3058769
Dépôt :18/05/2018
Publication :01/11/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :DANIEL FENIOUX
Groupe motopropulseur de vehicule
Référence :
FR3060481
Dépôt :22/06/2018
Publication :01/11/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :PHILIPPE KRAEMER
Dispositif de transmission de couple a couvercle, pour un vehicule automobile
Référence :
FR3057931
Dépôt :27/04/2018
Publication :01/11/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :OLIVIER FAFET, ANTOINE VIGREUX, DIDIER COUVILLERS
Systeme d'embrayage comportant un plateau de reaction supporte par un organe d'entree
Référence :
FR3071889
Dépôt :05/04/2019
Publication :01/11/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :JULIEN BRAILLY, OLIVIER MARECHAL
Composant pour systeme de transmission de vehicule
Référence :
FR3057313
Dépôt :13/04/2018
Publication :01/11/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :OLIVIER MARECHAL
Volant d'inertie pour systeme de transmission de vehicule
Référence :
FR3057326
Dépôt :13/04/2018
Publication :01/11/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :ROEL VERHOOG, GABRIEL BOUCHE
Dispositif d'amortissement
Référence :
FR3042836
Dépôt :28/04/2017
Publication :18/10/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :DIDIER BAGARD, YULIN XU
Dispositif d'amortissement
Référence :
FR3042835
Dépôt :28/04/2017
Publication :18/10/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :YULIN XU
Dispositif de transmission de couple comportant un absorbeur dynamique de vibrations
Référence :
FR3072434
Dépôt :19/04/2019
Publication :27/09/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :OLIVIER MARECHAL, DIDIER BAGARD, NICOLAS DELIENCOURT, YULIN XU
Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Référence :
FR3036150
Dépôt :18/11/2016
Publication :06/09/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :DAVID SALVADORI
Procede d'assistance a la conduite d'un vehicule
Référence :
FR3048666
Dépôt :15/09/2017
Publication :06/09/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES, VALEO SCHALTER UND SENSOREN GMBH
Inventeur :PASCAL MAUREL, VEVE ROLAND RANDRIAZANAMPARANY, PHILIPPE KRAEMER, DIDIER TACCOEN, THOMAS HEITZMANN, BENAZOUZ BRADAI
Dispositif de transmission de couple, notamment pour vehicule automobile
Référence :
FR3053092
Dépôt :29/12/2017
Publication :06/09/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :RABAH ARHAB, DANIEL FENIOUX, SUNGCHUL LEE, JOSIP KOVAC
Dispositif d'embrayage, notamment pour un vehicule automobile
Référence :
FR3069298
Dépôt :25/01/2019
Publication :06/09/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :GILLES LEBAS, EMMANUEL COMMEINE
Flanc de couvercle pour mecanisme d'embrayage, couvercle obtenu a partir dudit flanc et procede de fabrication de ce couvercle
Référence :
FR3070455
Dépôt :01/03/2019
Publication :30/08/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :NICOLAS DELIENCOURT
Amortisseur de torsion a butee elastique de fin de course
Référence :
FR3069603
Dépôt :01/02/2019
Publication :23/08/2019
Déposant :VALEO EMBRAYAGES
Inventeur :CHRISTOPHE DHALLEINE, FABIEN LEBEAU, DANIEL FENIOUX, LAURENT DEQUESNES
