Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BROUETTE SAS

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

14/02/2014
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- Réalisation de l'augmentation du capital

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

24/07/2020
- Démission de directeur général
28/05/2019
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/07/2018
- L'assemblée confère tous pouvoirs au présidnet pour la réalisation de l'augmentation du capital.
- Délégation de pouvoir
- Réalisation de l'augmentation du capital
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- Relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte
- Certificat du dépositaire à la suite de l'augmentation du capital
16/07/2013
03/06/2013
13/04/2012
11/05/2010
14/05/2008
15/03/2006
14/12/2002
05/09/2001

Annonces légales parues

18/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
06/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
19/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/02/2014
immatriculation d'une personne morale après 1er avis
Fonds acquis par achat date du premier avis publié au BODACC : 29 janvier 2014. Modification de l'adresse du siège. Modification du capital. Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
29/01/2014
Vente d'établissements
31/07/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution)
18/06/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
10/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/04/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
01/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2010
Modifications et mutations diverses
Changement de directeur général
25/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

18/04/2022
Avenant 1 accord entreprise apld
Autres dispositions emploi
18/04/2022
Accord relatif à la fixation et modification cp pour faire face au covid 19
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
21/03/2022
Un accord collectif sur l'activite partielle de longue duree apld
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
21/03/2022
Un accord collectif sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez