Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
23/07/2008
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
18/06/2008
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
Bilans comptables
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
Actes officiels publiés
26/09/2018
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
18/09/2018
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
23/01/2018
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
10/10/2017
- Bénéficiaire effectif
- Modification des commissaires aux comptes
04/01/2016
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
02/07/2013
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
09/10/2012
- Modification des principales activités Modification de l'objet social
- Modification des principales activités Modification de l'objet social
06/12/2011
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
06/12/2011
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
31/10/2011
- Décision sur la modification du capital social
22/10/2007
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
04/10/2005
- Modification des commissaires aux comptes
26/10/2004
- Augmentation de capital Divers Divers Divers Divers Divers Divers
- Augmentation de capital Divers Divers Divers Divers Divers Divers
27/10/2003
- Augmentation de capital Réduction du capital
- Augmentation de capital Réduction du capital
- Augmentation de capital Réduction du capital
18/11/2002
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
30/10/2001
Annonces légales parues
17/12/2021
Jugement
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
19/11/2021
Jugement
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
02/10/2020
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
29/11/2019
Jugement
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Dutot et Associes Prise en la Personne de Me Jocelyne Dutot 54 rue Pargaminières Cs 18501 31685 Toulouse CEDEX 6, et mettant fin à la mission de l'administrateur Maître Vigreux Sébastien 8 rue du Poids de l'Huile 31000 Toulouse.
17/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2019
Jugement
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant administrateur Maître Vigreux Sébastien 8 rue du Poids de l'Huile 31000 Toulouse, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Dutot et Associes Prise en la Personne de Me Jocelyne Dutot 54 rue Pargaminières Cs 18501 31685 Toulouse CEDEX 6. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
15/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
25/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
17/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
06/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
13/03/2013
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège. Modification de l'activité.
25/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
07/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2008
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
29/06/2008
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
Procédures collectives
14/12/2021
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
10/11/2021
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
25/09/2020
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
26/11/2019
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Dutot et Associes Prise en la Personne de Me Jocelyne Dutot 54 rue Pargaminières Cs 18501 31685 Toulouse CEDEX 6, et mettant fin à la mission de l'administrateur Maître Vigreux Sébastien 8 rue du Poids de l'Huile 31000 Toulouse.
19/02/2019
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant administrateur Maître Vigreux Sébastien 8 rue du Poids de l'Huile 31000 Toulouse, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Dutot et Associes Prise en la Personne de Me Jocelyne Dutot 54 rue Pargaminières Cs 18501 31685 Toulouse CEDEX 6. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
Marques
TCP DENTAL HP
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3697783
Enregistrée le :10/12/2009
Expire le :10/12/2009
Classes :
10
JectOS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3463488
Enregistrée le :17/11/2006
Expire le :17/11/2006
Classes :
10
KASIOS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3129999
Enregistrée le :07/11/2001
Expire le :07/11/2001
Classes :
10
Brevets
Cage intersomatique, notamment du type transforaminal
Référence :
FR2977474
Dépôt :11/01/2013
Publication :04/07/2014
Déposant :KASIOS
Inventeur :NICOLAS GUENA
Cage intersomatique et assemblage comportant une telle cage et un ancillaire de pose
Référence :
FR2980358
Dépôt :29/03/2013
Publication :04/07/2014
Déposant :KASIOS
Inventeur :GILLES DUBOIS, JACQUES FLAGEOLLET, ALAIN LERCH, NICOLAS GUENA
Systeme de cage et de plaque cervicales.
Référence :
FR2966720
Dépôt :04/05/2012
Publication :19/04/2013
Déposant :KASIOS
Inventeur :NICOLAS GUENA, ALAIN LERCH, JACQUES FLAGEOLLET, GILLES DUBOIS
Piece en titane poreux et son procede de fabrication.