Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

AUTO ECOLE JEAN-MICHEL

19 AVENUE DE LA LIBERATION - 42400 SAINT-CHAMOND
Statuts

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

03/09/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
20/07/2021
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social

Actes officiels publiés

03/09/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
03/09/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
03/09/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
03/09/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/07/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le refus d’approbation des comptes annuels
09/07/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
27/10/2021
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
28/05/2021
- Réduction du capital
26/03/2010
- Nomination d'un cogérant
06/11/2007
24/10/2006
28/04/2003

Annonces légales parues

17/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
15/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
06/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
07/11/2021
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
31/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
04/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
28/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
25/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
15/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
31/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/04/2010
Modifications et mutations diverses
Nomination d'un co-gérant
10/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés