Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
EPL CHOLET SPORTS LOISIRS
AVENUE ANATOLE MANCEAU - 49300 CHOLET
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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Actes officiels publiés
29/12/2020
- Modifications relatives au conseil d'administration
15/06/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
15/06/2017
- Changement de directeur général
15/09/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
15/09/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
15/09/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
15/09/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/02/2008
- Changement de directeur général
07/02/2008
- Transfert du siège AV ANATOLE MANCEAU 49300 CHOLET
20/02/2006
- Modifications relatives au conseil d'administration
- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 20.10.2005 NOMINATION D ADMISTRATEUR
16/09/2003
- Constitution
- ACTES DE DELIBERATIONS
Annonces légales parues
02/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/06/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/06/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/10/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/02/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/02/2008
Modifications et mutations diverses
Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social
Accords d’entreprise
03/06/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au compte épargne-temps
Compte épargne temps
03/06/2025
Négociation annuelle obligatoire
Système de rémunération (autres qu'évolution), Couverture complémentaire santé - maladie
04/03/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la prolongation des mandats du comité social et économique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
12/06/2023
Accord d'entreprise relatif au télétravail
Télétravail
12/06/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2022
Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Autre, précisez
12/06/2023
Accord portant sur le droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
14/03/2022
Accord négociation annuelle obligatoire 2021
Autre, précisez, Durée collective du temps de travail, Compte épargne temps
21/02/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au compte epargne-temps
Compte épargne temps
07/02/2022
Accord d'entreprise relatif a la duree du travail et a la reglementation sur le fractionnement des conges payes
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail à temps partiel, Autre, précisez, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
22/09/2021
Accord négociation annuelle obligatoire 2020
Formation professionnelle, Télétravail, Compte épargne temps
22/09/2021
Accord collectif d'établissement relatif au fonctionnement du comité social et économique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Calendrier des négociations
13/09/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
Télétravail
18/02/2021
Accord collectif d'entreprise adaptant les modalités de la négociation obligatoire
05/06/2020
Accord de négociation annuelle obligatoire 2019
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Couverture complémentaire santé - maladie
