Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

EQUANS BUSINESS SUPPORT (EBS)

15 RUE NINA SIMONE - 44000 NANTES
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

15/05/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
02/08/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social
16/05/2017
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
11/01/2017
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Changement de la dénomination sociale
- Transfert du siège social
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
13/04/2016
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
06/12/2005
Statuts mis à jour
- Modification(s) relative(s) aux associés
23/11/2001
Statuts mis à jour
- Constitution

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

15/05/2025
- Procès-verbal de transformation
20/12/2022
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
27/09/2022
- Transfert du siège social
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
29/07/2022
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
21/02/2022
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
17/01/2022
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) de gérant(s)
- Cession de parts
08/01/2019
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
23/04/2018
- Changement(s) de gérant(s)
23/04/2018
- Changement(s) de gérant(s)
15/12/2017
- Changement(s) de gérant(s)
04/02/2004
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Annonces légales parues

06/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/05/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique et l'administration
29/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
21/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2022
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative, modification survenue sur la dénomination, le sigle, le capital (augmentation), l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, la date de début d'activité et l'administration
23/02/2022
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
19/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la date de début d'activité, transfert du siège social.
18/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du sigle.Modification de la dénomination.
11/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
20/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
13/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2017
Modifications et mutations diverses
Modification du capital..
17/02/2017
Vente d'établissements
Suivant acte SSP du 23/12/2016 enregistré le 04/01/2017 à SIE de NANTES EST bordereau 2017/15 case 56. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce .Il fallait lire oppositions : pour la validité au 19 rue Léon Durocher BP 96513 44265 NANTES CEDEX 2 et pour la correspondance au siège social de la société GLOBAL BUSINESS SUPPORT SERVICES.
17/02/2017
Vente d'établissements
Suivant acte SSP en date du 23/12/2016 enregistré le 03/01/2017 à SIE DE NANTES EST, bordereau 2017/7, case 74 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce .Il fallait lire oppositions : pour la validité au 19 rue Léon Durocher BP 96513 44265 NANTES CEDEX 2 et pour la correspondance au siège social de la société GLOBAL BUSINESS SUPPORT SERVICES.
12/02/2017
Vente d'établissements
Prix global qui comprend également un deuxième établissement Le Tivoli, 257 Avenue Georges Clémenceau 92000 NANTERRE. Acte sous seing privé du 23/12/2016 enregistré le 09/01/2017 au SIE de Lyon 9ème, bordereau 2017/18 case 22 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
12/02/2017
Vente d'établissements
- Acte SSP en date du 23/12/2016 enregistré au SIE de Lyon 9ème le 09/01/2017 bordereau 2017/18 case 22 - délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 1 place des Degrés - 92800 Puteaux.
09/02/2017
Vente d'établissements
Suivant acte SSP en date du 23/12/2016 enregistré le 03/01/2017 à SIE DE NANTES EST, bordereau 2017/7, case 74 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce
09/02/2017
Vente d'établissements
Suivant acte SSP du 23/12/2016 enregistré le 04/01/2017 à SIE de NANTES EST bordereau 2017/15 case 56. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce

Accords d’entreprise

18/03/2025
Avenant n°1 a l'accord teletravail ebs, signe le 12/06/2018
Télétravail
18/03/2025
Avenant n°2 de révision à l’accord collectif d’entreprise instituant un régime complémentaire de remboursement de « frais de santé », signé le 23/11/2020
Couverture complémentaire santé - maladie
03/07/2023
Accord relatif aux modalités de mise en place progressive du 13ème mois au sein d'ebs
Système de prime (autre qu'évolution)
06/02/2023
Accord relatif a la nao pour l'exercice 2023
Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/03/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l’exercice 2022 gbs services
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
23/08/2021
Accord relatif à la mise en place d'une politique de gepp
GPEC
23/08/2021
Avenant n°1 à l'accord de statut social
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
31/05/2021
Accord d’accompagnement social du transfert réciproque des activités
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autre, précisez, Travail à temps partiel, Système de prime (autre qu'évolution)
30/12/2020
Accord relatif au statut collectif-société engie gbs services
Système de prime (autre qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez
30/12/2020
Avenant n°2 a l'accord relatif a l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes societe engie gbs services
Autres dispositions Egalité professionnelle
30/12/2020
Avenant n°1 relatif à l'accord sur l'aménagement du temps de travail engie gbs services
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
17/12/2020
Accord relatif aux garanties prévoyance
Couverture complémentaire santé - maladie
17/12/2020
Accord instituant un régime complémentaire de remboursement de "frais de santé"
Couverture complémentaire santé - maladie
12/03/2020
Avenant à l'accord instituant un régime complémentaire de frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
27/02/2020
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du cse d'engie gbs services
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez
27/02/2020
Accord relatif à l'accompagnement des salariés engie gbs services en fin de carrière
Autre, précisez
27/02/2020
Avenant à l'accord relatif à la mise en place d'un dispositif cet
Compte épargne temps
29/08/2019
Avenant n°1 à l'accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
13/08/2019
Accord relatif à l'exercice du droit syndical
Droit syndical, IRP, expression des salariés
13/08/2019
Accord relatif aux conditions et aux modalites de vote par voie electronique pour les elections des membres de la delegation du personnel au comite social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
13/08/2019
Accord relatif au fonctionnement des irp
Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/03/2019
Accord relatif à la qualité de vie au travail et au droit à la déconnexion
Autre, précisez, Droit à la déconnexion et outils numériques
05/03/2019
Accord relatif à la mise en place du cse au sein d'engie gbs services
Autre, précisez
05/03/2019
Accord relatif à la définition de la politique salariale au sein d'engie gbs services au titre de l'année 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
08/11/2018
Mise en place d'une prime sur objectif (pso) pour le personnel etam
Système de prime (autre qu'évolution)