Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- APPORT PARTIEL D'ACTIF MILLENNIUM INORGANIC CHEMICALS SA/MILLENNIUM CHEMICALTHANN SAS
- Augmentation du capital social
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
Actes officiels publiés
27/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
18/03/2024
21/02/2024
13/12/2023
13/12/2023
20/08/2020
- Démission de président
- Nomination de directeur général
- Nomination de président
20/08/2020
- Démission de président
- Nomination de directeur général
- Nomination de président
16/12/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/12/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/12/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/10/2012
11/01/2008
25/07/2005
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/01/2005
28/07/2003
- Changement de président
- P.V. des décisions de l'associé unique en date du 02/06/2003
28/04/2003
- P.V. DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE EN DATE DU 11/03/2003
- Modifications relatives au conseil d'administration
21/03/2002
- Traité d'apport partiel d'actif
- BENEFICIAIRE - DATE DU 20/03/02
- TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF ENTRE LES SOCIETES MILLENNIUM INORGANICCHEMICAL SA STE APPORTEUSE ET LA SOCIETE MILLENIUM CHEMICALS THANN SA STE
17/12/2001
- Constitution
Annonces légales parues
11/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/04/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
31/01/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
31/01/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination
Accords d’entreprise
02/09/2025
Accord collectif relatif au versement d'une prime de partage de valeur au sein de la société tronox france sas
Prime de partage des profits
24/02/2025
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
10/02/2025
Accord sur le droit syndical
Droit syndical, IRP, expression des salariés
20/01/2025
Avenant a l’accord collectif d’entreprise instituant un regime complementaire de prevoyance « incapacite- invalildite- deces » personnel non cadre en date du 15 juillet 2014.
Prévoyance collective, autre que santé maladie
20/01/2025
Avenant a l’accord sur la couverture de frais de sante en date du 9 fevrier 2016.
Couverture complémentaire santé - maladie
20/01/2025
Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime complémentaire de prévoyance "incapacité-invalidité-décès" personnel cadre en date du 15 juillet 2014
Prévoyance collective, autre que santé maladie
06/05/2024
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
06/05/2024
Accord collectif relatif au versement d'une prime de partage de valeur
Prime de partage des profits
06/05/2024
Accord de méthode sur la négociation annuelle obligatoire 2024
Autre, précisez
06/05/2024
Avenant n°1 à l'accord portant sur le fonctionnement et les attributions du comité social et economique de la société tronox france sas
Droit syndical, IRP, expression des salariés
06/05/2024
Accord n°2 portant sur le télétravail
Télétravail
22/01/2024
Accord sur l'adoption du vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/01/2024
Accord collectif relatif au versement d'une prime de partage de valeur au sein de la société tronox france sas
Système de prime (autre qu'évolution)
03/07/2023
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2023
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/03/2023
Accord sur le compte épargne temps
Compte épargne temps
13/03/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
04/07/2022
Accord sur le négociation annuelle obligatoire 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
04/07/2022
Accord portant sur le télétravail
Télétravail
24/01/2022
Accord sur le droit syndical
Droit syndical, IRP, expression des salariés
25/10/2021
Accord de groupe relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
28/04/2021
Accord de méthode sur la négociation annuelle obligatoire 2021
Autre, précisez
22/10/2020
Accord de groupe relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
17/09/2020
Accord de méthode sur la négociation annuelle obligatoire 2020
Autre, précisez
17/09/2020
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
16/03/2020
Accord portant sur l'élection des membres de la délégation du personnel du cse
