Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification des statuts Renouvellement de mandat
- Modification des statuts Renouvellement de mandat
17/07/2019
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
21/12/2012
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
27/01/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
27/01/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
27/01/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
17/08/2004
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
14/10/2003
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/03/2002
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
14/12/2001
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
Actes officiels publiés
19/07/2023
- Reconstitution des capitaux propres
02/12/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/12/2020
- Modification des commissaires aux comptes
14/10/2019
- Renouvellement de mandat
07/02/2019
- Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/03/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/2017
- Continuation de la société malgré les pertes
06/08/2015
- Modification des commissaires aux comptes
12/07/2013
- Modification des commissaires aux comptes
16/07/2012
- fusion absorption
- fusion absorption
16/07/2012
- fusion absorption
- fusion absorption
13/06/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
17/04/2012
- Projet de fusion
02/04/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/09/2008
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/10/2004
- Modification des commissaires aux comptes
01/09/2003
- fusion absorption Apport partiel d'actif
- fusion absorption Apport partiel d'actif
- fusion absorption Apport partiel d'actif
22/04/2003
- Apport fusion
28/03/2003
- Apport partiel d'actif
- Projet d'apport-fusion
28/03/2003
- Apport partiel d'actif
- Projet d'apport-fusion
28/03/2003
- Apport partiel d'actif
- Projet d'apport-fusion
04/02/2003
- Nomination de commissaire à la scission
03/02/2003
- Nomination de commissaire à la scission
- Nomination de commissaire à la fusion
03/02/2003
- Nomination de commissaire à la scission
- Nomination de commissaire à la fusion
Annonces légales parues
31/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
14/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
29/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2012
Vente d'établissements
Pour la société absorbante ou société bénéficiaire de la scissionDénomination : BOSCH REXROTH Forme juridique : Société par actions simplifiéeAdresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : 91 Boulevard Irène et Frédéric Joliot-Curie 69200 VENISSIEUX Montant du capital : 33.474.325,00 Euros Immatriculation : LYON 440 233 815.Pour la société absorbée ou société scindéeDénomination : HÄGGLUNDS DRIVES Forme : Société à Responsabilité Limitée Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : 19 Rue Martin Luther King 38400 ST MARTIN D'HERES Montant du capital : 110.000,00 Euros Immatriculation : GRENOBLE 388 964 751.Evaluation de l'actif et du passif : Actif : 1.620.384,00 Euros Passif : 1.062.217,00 EurosRapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : Néant Montant prévu de la prime de fusion pour chaque société participante : Mali de fusion d'un montant de 141 833 euro.Date du projet commun de fusion : 16/04/2012Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 17/04/2012 au RCS de LYON et le 17/04/2012 au RCS de GRENOBLE
24/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
25/03/2025
Protocole d'accord résultant des nao sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise bosch rexroth sas pour 2025
Autre, précisez
01/07/2024
Avenant n°1 à l’accord compte epargne temps bosch rexroth sas
Compte épargne temps
17/06/2024
Protocole d’accord resultant des nao sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise bosch rexroth sas pour 2024
Autre, précisez
31/07/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'astreinte téléphonique bosch rexroth sas
15/05/2023
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
17/04/2023
Protocole d'accord resultant des nao sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise bosch rexroth sas pour 2022
Autre, précisez
27/03/2023
Accord sur la réduction du temps de travail des etam
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
06/03/2023
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
28/03/2022
Protocole d’accord resultant des nao sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise bosch rexroth sas pour 2021 partie ii
Autre, précisez
24/01/2022
Protocole d’accord resultant des nao sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise bosch rexroth sas pour 2021 partie i
Autre, précisez
14/10/2020
Protocole d'accord résultant des négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise bosch rexroth sas pour 2020 partie ii
Autre, précisez
19/06/2020
Protocole d'accord résultant des nao sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise bosch rexroth sas pour 2020 - partie 1
Autre, précisez
27/04/2020
Accord relatif a la determination des etablissements distincts de l’entreprise bosch rexroth sas
Droit syndical, IRP, expression des salariés
03/03/2020
Accord de substitution en matiere de retraite complementaire de l’entreprise bosch rexroth sas
Autre, précisez
08/04/2019
Protocole d'accord résultant des nao sur la rémunération, le temps de tavail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise bosch rexroth sas pour 2019 partie i
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
03/04/2019
Accord de transposition de l'accord cadre relatif aux mesures d'accompagnement dans le cadre de la réorganisation des activités comptables en france
Autre, précisez
29/05/2018
Protocole d’accord resultant des nao sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise bosch rexroth sas pour 2018 partie i
Autre, précisez
Marques
Smart in LINE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3655888
Enregistrée le :08/06/2009
Expire le :08/06/2009
Classes :
9,
35,
42
Créateur de mouvements
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3612663
Enregistrée le :21/11/2008
Expire le :21/11/2008
Classes :
9,
35,
42
Bosch Rexroth Direct News The Drive & Control Company
