Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE (EQUANS)

SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE (EQUANS)

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Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

10/04/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
18/10/2021
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
- Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
20/04/2011
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
20/04/2011
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
07/03/2008
Statuts mis à jour
- Modification de l'objet social
- Modification de l'objet social
26/01/2006
Statuts mis à jour
- Divers Modification des commissaires aux comptes
- Divers Modification des commissaires aux comptes
23/04/2003
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

10/04/2025
- Procès-verbal de transformation
10/03/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
28/11/2022
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
10/03/2004
- Changement de gérant
16/02/2004
18/07/2003
20/12/2001

Annonces légales parues

11/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/04/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique et l'administration
20/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
01/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/07/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

10/02/2025
Accord nao 2025 scle sfe
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
10/10/2024
Accord sur la conduite du dialogue social
Droit syndical, IRP, expression des salariés
24/06/2024
Protocole d'accord préélectoral local cse scle sfe 2024
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
15/01/2024
Accord nao scle sfe 2023
Calendrier des négociations
12/12/2022
Accord forfait mobilité durable
Forfaits (en heures, en jours)
21/11/2022
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2022
Autre, précisez
23/03/2021
Accord nao 2021
30/10/2020
Accord relatif à la définition des périmètres de proximité et au fonctionnement de la délégation de proximité
Autre, précisez
30/10/2020
Protocole d'accord préélectoral local scle sfe
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
02/09/2020
Accord nao 2020
Autre, précisez
16/07/2020
Accord nao 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
08/07/2019
Mise en place de l indemnite kilometrique velo
Indemnités (dont kilométrique)
14/08/2018
Protocole d'accord negociation annuelle obligatoire 2018
PEE ou PEG, Supplément de participation, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), GPEC, Système de rémunération (autres qu'évolution), PERCO et PERCOI, Evolution des primes, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

GridPow'ER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4274371
Enregistrée le : 24/05/2016
Expire le : 24/05/2016
Classes : 9, 39, 40, 42
ARKENS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4038189
Enregistrée le : 08/10/2013
Expire le : 08/10/2013
Classes : 9, 39, 42
BATTGRID
BATTGRID
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4006397
Enregistrée le : 14/05/2013
Expire le : 14/05/2013
Classes : 9, 40, 42
L'engagement pour une performance durable
L'engagement pour une performance durable
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4006406
Enregistrée le : 14/05/2013
Expire le : 14/05/2013
Classes : 9, 42
OCEAM
OCEAM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4006398
Enregistrée le : 14/05/2013
Expire le : 14/05/2013
Classes : 9, 40, 42
SCLE
SCLE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3965921
Enregistrée le : 04/12/2012
Expire le : 04/12/2012
Classes : 9, 42
ERJI
ERJI
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3965942
Enregistrée le : 04/12/2012
Expire le : 04/12/2012
Classes : 9, 42
ERJI RAIL
ERJI RAIL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3953897
Enregistrée le : 16/10/2012
Expire le : 16/10/2012
Classes : 9, 42
SCLE RAIL
SCLE RAIL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3953865
Enregistrée le : 16/10/2012
Expire le : 16/10/2012
Classes : 9, 42
ERJI EMS
ERJI EMS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3953902
Enregistrée le : 16/10/2012
Expire le : 16/10/2012
Classes : 9, 42
SCLE T&D
SCLE T&D
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3953857
Enregistrée le : 16/10/2012
Expire le : 16/10/2012
Classes : 9, 42
SCLE LAB
SCLE LAB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3953872
Enregistrée le : 16/10/2012
Expire le : 16/10/2012
Classes : 9, 42
SCLE SFE
SCLE SFE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3953845
Enregistrée le : 16/10/2012
Expire le : 16/10/2012
Classes : 9, 42
SMART ZAE
SMART ZAE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3742583
Enregistrée le : 01/06/2010
Expire le : 01/06/2010
Classes : 4, 37, 39, 40, 42
smarteo
smarteo
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3389846
Enregistrée le : 04/11/2005
Expire le : 04/11/2005
Classes : 9, 36
TCNE
TCNE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98761334
Enregistrée le : 26/11/1998
Expire le : 26/11/1998
Classes : 9

Brevets

Dispositif pour securiser un systeme utilisant des commandes electriques
Dispositif pour securiser un systeme utilisant des commandes electriques
Référence : FR3012100
Dépôt : 24/04/2015
Publication : 09/06/2017
Déposant : SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE
Inventeur : ERIC CHENIEAU