Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Procès-verbal de consulation écrite en date du 24/07/2009 Certificat du dépositaire (art. L.225-146 du Code de Commerce)
- Certificat du dépositaire (art. L.225-146 du Code de Commerce)
20/08/2009
Statuts mis à jour
- Procès-verbal de consulation écrite en date du 24/07/2009 Certificat du dépositaire (art. L.225-146 du Code de Commerce)
- Certificat du dépositaire (art. L.225-146 du Code de Commerce)
09/02/2007
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
22/06/2005
Statuts mis à jour
- P.V DE CONSULTATION ECRITE DU 10/06/2005 MODIFICATION DE L'ARTICLE 21 DES STATUTS
09/01/2003
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- LES AUTRES ACTES RAPPORT SPECIAL DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL DU 03/12/2002. RAPPORT SPECIAL DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DU 26/12/200
27/11/2002
Statuts mis à jour
- Modification de l'objet social Formation de la société
- Modification de l'objet social Formation de la société
- LES AUTRES DECISIONS TRANSFERT DE LA SOCIETE DU RCS QUIMPER AU RCS EPINAL. - IMM ATRICULATION TC EPINAL Modification de l'objet social Formation de la société
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
Actes officiels publiés
18/12/2023
17/04/2023
- Nomination de directeur général
02/08/2019
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
21/03/2019
- DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
11/01/2019
- Nomination de directeur général
11/07/2017
- Démission de directeur général
24/10/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
17/06/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
12/09/2014
- Changement de président
- Nomination de directeur général
12/09/2014
- Changement de président
- Nomination de directeur général
20/09/2010
- Reconstitution de l'actif net
24/09/2009
- Changement de commissaires aux comptes
29/07/2009
- Changement de président
29/07/2009
- Changement de président
31/07/2008
- Procès-Verbal de consultation écrite en date du 29/05/2008 Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitiédu capital social
02/07/2007
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/11/2002
26/10/2002
26/12/2001
Annonces légales parues
08/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/03/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
11/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
04/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/10/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
10/06/2025
Un accord d'entreprise sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée en 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
02/12/2024
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place de la prime de partage de la valeur (ppv) 2024
Système de prime (autre qu'évolution)
29/04/2024
Un accord d'entreprise concernant la negociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Couverture complémentaire santé - maladie
25/03/2024
Un accord d'entreprise sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée en 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
10/01/2024
Un avenant concernant l'organisation de l'activite partielle signe le 13/09/2023
Autre, précisez
18/12/2023
Un accord d'entreprise concernant l'adaptation des modalites d'organisation de la negociation obligatoire sur l'egalite professionnelle femmes/hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
18/12/2023
Un accord d'entreprise concernant l'egalite professionnelle femmes/hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
09/10/2023
Un accord d'entreprise concernant le teletravail
Télétravail
25/09/2023
Un accord d'entreprise concernant l'organisation de l'activite partielle
Autre, précisez
08/08/2022
Un accord d'entreprise concernant le dialogue social
Droit syndical, IRP, expression des salariés
08/08/2022
Un accord d'entreprise concernant le perimetre des elections professionnelles du comite social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
11/07/2022
Un accord d'entreprise concernant les remunerations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Indemnités (dont kilométrique), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/03/2022
Un accord d'entreprise concernant le compte epargne temps
Compte épargne temps
15/03/2022
Un accord d'entreprise concernant l'egalite professionnelle femmes/hommes
25/10/2021
Un accord d'entreprise concernant la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
04/10/2021
Un avenant n° 1 a l'accord d'entreprise concernant l'activite partielle de longue duree signe le 01/03/2021
Autre, précisez
28/06/2021
Un accord d'entreprise concernant les remunerations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
08/04/2021
Un accord d'entreprise concernant l'activite partielle de longue duree (a.p.l.d.)
Autre, précisez
16/02/2021
Un accord d'entreprise concernant l'egalite professionelle femmes/hommes
08/02/2021
Un accord d'entreprise concernant la prevention de effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
Autre, précisez
01/07/2020
Un accord d'entreprise concernant la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
19/06/2020
Un avenant n° 2 a l'accord d'entreprise concernant le regime d'astreinte des techniciens des services techniques
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
20/05/2020
Un accord d'entreprise concernant les remunerations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Evolution des primes
29/07/2019
Un accord d'entreprise concernant les remunerations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Evolution des primes, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Couverture complémentaire santé - maladie
21/03/2019
Un accord d'entreprise concernant le compte epargne temps
