Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
EVIDENCES MOBILIERS

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Bilans

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Bilans comptables

30/06/2023
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

03/11/2022
- Changement de président
- Fin de mandat de directeur général
27/05/2020
- Nomination de directeur général
27/02/2019
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
19/02/2018
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
09/02/2017
- Extension de l'objet social
22/02/2016
- Démission de directeur général
25/02/2014
- Changement de forme juridique
05/07/2013
- Cession de parts
25/02/2013
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
25/08/2011
- Transfert du siège social
25/08/2011
- Transfert du siège social
22/02/2011
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
22/02/2011
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
22/02/2011
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
10/01/2011
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
21/12/2009
- Changement relatif à l'objet social
21/12/2009
- Changement relatif à l'objet social
12/09/2007
12/04/2007
17/08/2006
15/03/2006
24/06/2005
21/01/2002

Annonces légales parues

17/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/11/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/06/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
26/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/03/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
17/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/02/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
30/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/02/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
07/03/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
19/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
04/09/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège.
22/01/2010
Modifications et mutations diverses
Changement de l'objet et de l'activité

Accords d’entreprise

25/09/2023
Un accord d’entreprise portant sur l’annualisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
03/04/2023
Un avenant n°1 a l'accord d'entreprise relatif a l'organisation du temps de travail signe le 01/01/2020 (prime 13ème mois)
Système de prime (autre qu'évolution)
12/12/2022
Un accord d’entreprise portant sur les heures supplementaires et le repos compensateur equivalent
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
12/05/2020
Un accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
Système de prime (autre qu'évolution), Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

EVI • LUM
EVI • LUM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3970178
Enregistrée le : 20/12/2012
Expire le : 20/12/2012
Classes : 2, 37, 40
Ziiit
Ziiit
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3967263
Enregistrée le : 10/12/2012
Expire le : 10/12/2012
Classes : 20
EVIDENCES MOBILIERS
EVIDENCES MOBILIERS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3911243
Enregistrée le : 06/04/2012
Expire le : 06/04/2012
Classes : 20, 37, 40, 42

Brevets

Siege avec plaque d'assise amovible.
Siege avec plaque d'assise amovible.
Référence : FR3034635
Dépôt : 14/10/2016
Publication : 25/08/2017
Déposant : EVIDENCES MOBILIERS
Inventeur : PATRICK MATHE
Mobilier domestique comportant des zones luminescentes.
Mobilier domestique comportant des zones luminescentes.
Référence : FR2999395
Dépôt : 20/06/2014
Publication : 02/10/2015
Déposant : EVIDENCES MOBILIERS
Inventeur : PATRICK MATHE, YANN QUENET
Meuble comprenant un plateau dote d'un pietement comprenant des roues utilisees pour le deplacement.
Meuble comprenant un plateau dote d'un pietement comprenant des roues utilisees pour le deplacement.
Référence : FR2990609
Dépôt : 22/11/2013
Publication : 02/01/2015
Déposant : EVIDENCES MOBILIERS
Inventeur : BRUNO LEBOURGEOIS