Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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EVIDENCES MOBILIERS
EVIDENCES MOBILIERS
6 RUE DE L'INDUSTRIE - 85250 LA RABATELIERE
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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Bilans comptables
30/06/2023
Bilan complet
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30/06/2019
Bilan complet
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30/06/2018
Bilan complet
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30/06/2015
Bilan complet
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Actes officiels publiés
03/11/2022
- Changement de président
- Fin de mandat de directeur général
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27/05/2020
- Nomination de directeur général
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27/02/2019
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
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19/02/2018
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
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09/02/2017
- Extension de l'objet social
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22/02/2016
- Démission de directeur général
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25/02/2014
- Changement de forme juridique
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05/07/2013
- Cession de parts
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25/02/2013
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
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25/08/2011
- Transfert du siège social
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25/08/2011
- Transfert du siège social
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22/02/2011
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
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22/02/2011
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
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22/02/2011
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
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10/01/2011
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
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21/12/2009
- Changement relatif à l'objet social
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21/12/2009
- Changement relatif à l'objet social
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12/09/2007
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12/04/2007
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17/08/2006
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15/03/2006
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24/06/2005
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21/01/2002
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Annonces légales parues
17/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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21/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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15/11/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
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20/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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16/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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05/06/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
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26/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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08/03/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
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17/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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31/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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29/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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28/02/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
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30/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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30/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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29/02/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
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07/03/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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05/03/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
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19/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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05/03/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
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04/09/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège.
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22/01/2010
Modifications et mutations diverses
Changement de l'objet et de l'activité
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Accords d’entreprise
25/09/2023
Un accord d’entreprise portant sur l’annualisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
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03/04/2023
Un avenant n°1 a l'accord d'entreprise relatif a l'organisation du temps de travail signe le 01/01/2020 (prime 13ème mois)
Système de prime (autre qu'évolution)
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12/12/2022
Un accord d’entreprise portant sur les heures supplementaires et le repos compensateur equivalent
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
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12/05/2020
Un accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
Système de prime (autre qu'évolution), Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
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Marques
EVI • LUM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3970178
Enregistrée le :
20/12/2012
Expire le :
20/12/2012
Classes :
2, 37, 40
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Ziiit
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3967263
Enregistrée le :
10/12/2012
Expire le :
10/12/2012
Classes :
20
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EVIDENCES MOBILIERS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3911243
Enregistrée le :
06/04/2012
Expire le :
06/04/2012
Classes :
20, 37, 40, 42
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Brevets
Siege avec plaque d'assise amovible.
Référence :
FR3034635
Dépôt :
14/10/2016
Publication :
25/08/2017
Déposant :
EVIDENCES MOBILIERS
Inventeur :
PATRICK MATHE
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Mobilier domestique comportant des zones luminescentes.
Référence :
FR2999395
Dépôt :
20/06/2014
Publication :
02/10/2015
Déposant :
EVIDENCES MOBILIERS
Inventeur :
PATRICK MATHE, YANN QUENET
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Meuble comprenant un plateau dote d'un pietement comprenant des roues utilisees pour le deplacement.
Référence :
FR2990609
Dépôt :
22/11/2013
Publication :
02/01/2015
Déposant :
EVIDENCES MOBILIERS
Inventeur :
BRUNO LEBOURGEOIS
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