Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

15/04/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
17/03/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
26/07/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
17/05/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
13/09/2012
Statuts mis à jour
- Donation de parts
- Modification(s) statutaire(s)
- Donateur : QUERE Pascal DONATAIRE: QUERE Samuel
13/09/2012
Statuts mis à jour
- Donation de parts
- Modification(s) statutaire(s)
- Donateur : QUERE Pascal DONATAIRE: QUERE Samuel
13/09/2012
Statuts mis à jour
- Donation de parts
- Modification(s) statutaire(s)
- Donateur : QUERE Pascal DONATAIRE: QUERE Samuel
13/09/2012
Statuts mis à jour
- Donation de parts
- Modification(s) statutaire(s)
- Donateur : QUERE Pascal DONATAIRE: QUERE Samuel
12/07/2010
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
12/07/2010
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Bilans comptables

30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

15/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
15/04/2025
- Rapport du commissaire aux apports
19/03/2025
- Le rapport du commissaire aux apports
17/03/2025
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
17/03/2025
- Procès-verbal de transformation
28/02/2025
- Le rapport du commissaire à la transformation
28/02/2025
- L’acte de nomination du commissaire à la transformation
26/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
26/07/2024
- Liste des sièges sociaux antérieurs
17/05/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/05/2024
- Liste des sièges sociaux antérieurs
24/02/2021
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
11/02/2013
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
13/09/2012
- donateur: CHAIGNEAU Martine Epouse QUERE Donataire: QUERE Samuel
13/09/2012
- donateur: CHAIGNEAU Martine Epouse QUERE Donataire: QUERE Samuel
14/09/2005
18/04/2005
25/01/2002

Annonces légales parues

02/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
17/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
20/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
21/05/2024
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
18/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés