Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ZIGNANO VETRO FRANCE SAS
34 RUE THEODULE GERIN - 76390 VIEUX-ROUEN-SUR-BRESLE
Evolution des primes, Couverture complémentaire santé - maladie, Télétravail
13/11/2023
Avenant n°5 à l'accord collectif de réduction et aménagement du temps de travail du 20 décembre 2001
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
01/05/2023
Accord teletravail
Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
09/01/2023
Negociation annuelle obligatoire 2023
Télétravail, Prime de partage des profits, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique)
Télétravail, Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/10/2021
Negociation annuelle obligatoire 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
09/08/2021
Avenant à l'accord de mensualisation du 27 septembre 2001
Autre, précisez, Evolution des primes
31/05/2021
Avenant n°4 à l'accord collectif de réduction et aménagement du temps de travail du 20 décembre 2001
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
Autre, précisez, Autres dispositions emploi
28/08/2020
Avenant n° 3 accord collectif portant réduction et aménagement du temps de travail du 20 décembre 2001
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
18/05/2020
Accord collectif portant sur le don volontaire de jours de repos face à l'urgence sanitaire covid-19
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autre, précisez
18/04/2019
Avenant n°2 a l'accord collectif portant réduction et aménagement du temps de travail du 20 décembre 2001
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Evolution des primes, Autres dispositions emploi, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Accords de méthode (pénibilité), Autre, précisez, Stress, risques psycho-sociaux, Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Classifications, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/09/2018
Accord relatif a la prorogaton des mandats des instances representatives du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
05/06/2018
Négociations annuelles obligatoires 2018
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)