Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

REGIE MUNICIPALE ENERGIS

53 RUE DU MARECHAL FOCH - 57500 SAINT-AVOLD
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Statuts

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

18/12/2018
Statuts mis à jour

Actes officiels publiés

19/12/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
02/05/2023
- Nomination de président
29/07/2021
- Changement de président du conseil d'administration

Annonces légales parues

09/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/05/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/01/2019
Créations d'établissements
06/01/2019
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

08/07/2024
Accord en faveur de l'intégration, du maintien et de l'évolution dans l'emploi des salariés en situation de handicap
Travailleurs handicapés
09/01/2023
Protocole d'accord v3 sur les 35 heures
Compte épargne temps, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Durée collective du temps de travail

Marques

ARDANT
ARDANT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4824249
Enregistrée le : 08/12/2021
Expire le : 08/12/2021
Classes : 4, 11, 35, 37, 39, 40, 42
POLESTAR
POLESTAR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4824248
Enregistrée le : 08/12/2021
Expire le : 08/12/2021
Classes : 4, 11, 35, 37, 39, 40, 42
Energis ...à vivre ! REGIE MUNICIPALE DE ST-AVOLD 53, rue Foch B.P. 50005 57501 SAINT-AVOLD CEDEX Tél. 0387912503 - Fax 0387912090 Site Internet : www.regie-energis.com BDF METZ - 30001 00529 G578000000029
Energis ...à vivre ! REGIE MUNICIPALE DE ST-AVOLD 53, rue Foch B.P. 50005 57501 SAINT-AVOLD CEDEX Tél. 0387912503 - Fax 0387912090 Site Internet : www.regie-energis.com BDF METZ - 30001 00529 G578000000029
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3169214
Enregistrée le : 14/06/2002
Expire le : 14/06/2002
Classes : 39