Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Transfert du siège social 2 R SEXTIUS-MICHEL 75015 PARIS
- Modification(s) statutaire(s)
14/01/2011
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social 2 R SEXTIUS-MICHEL 75015 PARIS
- Modification(s) statutaire(s)
02/11/2009
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Délégation de pouvoir
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)
02/11/2009
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Délégation de pouvoir
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)
02/11/2009
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Délégation de pouvoir
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)
02/11/2009
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- Modification(s) statutaire(s)
02/11/2009
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- Modification(s) statutaire(s)
02/11/2009
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Délégation de pouvoir
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)
02/11/2009
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- Modification(s) statutaire(s)
02/11/2009
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- Modification(s) statutaire(s)
02/11/2009
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- Modification(s) statutaire(s)
02/11/2009
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- Modification(s) statutaire(s)
02/11/2009
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- Modification(s) statutaire(s)
23/07/2007
Statuts mis à jour
- Extension de l'objet social
- Changement de la dénomination sociale DCN
23/05/2007
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
22/07/2003
Statuts mis à jour
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Décision d'augmentation
- DECISION DE REDUCTION
- Changement de la dénomination sociale DCN DEVELOPPEMENT
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Démission de directeur général
- Démission de président du conseil d'administration
- Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
- Transfert du siège social 10 RUE SEXTIUS MICHEL PARIS 75015
- Attestation bancaire
- Divers
- 7ACTES
- Divers
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2016
Bilan consolidé
Actes officiels publiés
07/01/2025
- Changement(s) d'administrateur(s)
27/04/2023
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Fin de mandat d'administrateur
19/12/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
08/08/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
15/07/2021
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
18/03/2020
- Fin de mandat d'administrateur
10/03/2020
- Nomination(s) d'administrateur(s)
09/08/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
- Démission(s) d'administrateur(s)
09/08/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
- Démission(s) d'administrateur(s)
02/07/2018
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
15/02/2017
- Apport partiel d'actif
31/10/2016
- Apport partiel d'actif avec la société DCNS ENERGIES
- Apport partiel d'actif
11/03/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
15/01/2015
- Nomination de président du conseil d'administration
- Nomination de président directeur général
07/01/2015
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
12/09/2014
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
13/08/2014
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
20/05/2014
- Changement(s) d'administrateur(s)
14/10/2013
- Fusion définitive
25/07/2013
- Projet de fusion TNF
- Projet de fusion
18/03/2013
- Cooptation d'administrateurs
01/02/2013
- Changement(s) d'administrateur(s)
19/11/2012
- Changement(s) d'administrateur(s)
19/07/2012
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) de membre(s)
01/02/2012
- Changement(s) d'administrateur(s)
Annonces légales parues
26/09/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
02/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
08/09/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/08/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
07/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/03/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
19/03/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/08/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/08/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
24/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
09/09/2025
Accord organisation du temps de travail de l' établissement angouleme-ruelle
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
09/09/2025
Accord relatif a l’organisation du temps de travail de l’etablissement de nantes-indret
Indemnités (dont kilométrique), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
26/08/2025
Accord organisation du temps de travail de l'établissement de brest
Durée collective du temps de travail, Travail à temps partiel, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
12/08/2025
Accord sur l'organisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/07/2025
Accord organisation du temps de travail de l'établissement de lorient
Durée collective du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours)
22/04/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
03/03/2025
Avenant n°1 a l’accord relatif a la qualite de vie au travail (qvt) du 07 decembre 2021
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
03/03/2025
Avenant n°2 a l’accord groupe consolide relatif aux regimes de remboursement de frais de sante et de prevoyance
Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie
03/03/2025
Accord d'entreprise
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travailleurs handicapés, Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle, Calendrier des négociations, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Autre, précisez
03/03/2025
Avenant n°2 a l'accord sur la gestion previsionnelle des emplois, des competences et des parcours professionnels du 7 septembre 2020
GPEC
03/03/2025
Accord definissant le cadre et les modalites de concertation, de negociation et de consul tatidn afferentes au transfert des activites smc du site de bagneux
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Autres dispositions emploi, Formation professionnelle, Calendrier des négociations
03/03/2025
Avenant n°1 à l'accord relatof à la qualité de vie au travail du 07 décembre 2021
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
03/03/2025
Avenant n°3 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail du 22 juillet 2021
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autre, précisez
03/03/2025
Avenant n°1 a l'accord diversite et inclusion du 21 septembre 2021
Autre, précisez
24/02/2025
Avenant n°2 - accord ues naval group sur les objectifs chiffrés opérationnels et les mesures spécifiques pris dans l'accord gpec groupe
GPEC, Formation professionnelle
24/02/2025
Avenant n°2 - accord opérationnel sur les objectifs chiffrés et les mesures spécifiques pris dans l'accord diversité & inclusion
Travailleurs handicapés, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
24/02/2025
Avenant n°2 a l'accord relatif a la qualite de vie au travail (ovt) du 22 juillet 2021
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
24/02/2025
Avenant n°1 à l'accord groupe consolidé relatif aux régimes de remboursement de frais de santé et de prévoyance
Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie
03/02/2025
Accord autonome relatif à la mise en place de cycles horaires postés 3x8 décalé et 4x8 sur le site naval group de nantes-indret
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
17/01/2025
Avenant à l'accord relatif à la qualité de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
16/12/2024
Accord definissant le cadre et les modalites de la negociation d'un accord d'entreprise suite a la denonciation de l'accord d'entreprise du 11 avril 2017
Autres dispositions emploi
14/11/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail du 10 décembre 2021
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
28/10/2024
Avenant n°1 a l’accord de l’etablissement naval group ollioules relatif a la qualite de vie au travail du 10 decembre 2021
Accords de méthode (pénibilité), Stress, risques psycho-sociaux, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
22/10/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail (qvt) du 13 décembre 2021
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
22/10/2024
Accord relatif aux mesures salariales dans le cadre de l’article l. 2242-1 du code du travail pour l’année 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Autres dispositions emploi, Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie
Marques
SEALKEN
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5051493
Enregistrée le :30/04/2024
Expire le :30/04/2024
Classes :
7
SEAQUEST
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5051471
Enregistrée le :30/04/2024
Expire le :30/04/2024
Classes :
12
SEAGENT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5051475
Enregistrée le :30/04/2024
Expire le :30/04/2024
Classes :
12
STEERIS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5051482
Enregistrée le :30/04/2024
Expire le :30/04/2024
Classes :
9
ADC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4950287
Enregistrée le :31/03/2023
Expire le :31/03/2023
Classes :
9,
12,
38,
39,
42
NAVYGATE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4914459
Enregistrée le :18/11/2022
Expire le :18/11/2022
Classes :
9,
35,
38
F21
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4855943
Enregistrée le :25/03/2022
Expire le :25/03/2022
Classes :
13
VALKYRIES
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4855386
Enregistrée le :24/03/2022
Expire le :24/03/2022
Classes :
12
X-PULSE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4714640
Enregistrée le :21/12/2020
Expire le :21/12/2020
Classes :
9,
13
OCEAN OBSERVATORY
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4596120
Enregistrée le :04/11/2019
Expire le :04/11/2019
Classes :
12,
37,
41,
42
Ship Xperience
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4555711
Enregistrée le :29/05/2019
Expire le :29/05/2019
Classes :
9,
12,
13,
35,
37,
38,
41,
42
NAVIRE DES METIERS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4543857
Enregistrée le :16/04/2019
Expire le :16/04/2019
Classes :
35,
41,
42
SHIP INSIDE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4511563
Enregistrée le :28/12/2018
Expire le :28/12/2018
Classes :
9,
12,
13,
35,
37,
38,
41,
42
Campus des Industries Navales
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4481970
Enregistrée le :11/09/2018
Expire le :11/09/2018
Classes :
35,
41,
42
CAMPUS DES INDUSTRIES NAVALES
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4479728
Enregistrée le :03/09/2018
Expire le :03/09/2018
Classes :
35,
41,
42
CINav
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4479730
Enregistrée le :03/09/2018
Expire le :03/09/2018
Classes :
35,
41
NAVAL XPlore
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4468792
Enregistrée le :12/07/2018
Expire le :12/07/2018
Classes :
9
Blacksword BARRACUDA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4455518
Enregistrée le :24/05/2018
Expire le :24/05/2018
Classes :
12,
16,
37,
41,
42
BLACKSWORD
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4453035
Enregistrée le :14/05/2018
Expire le :14/05/2018
Classes :
12,
16,
37,
41,
42
SIREHNA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4409221
Enregistrée le :30/11/2017
Expire le :30/11/2017
Classes :
9,
12,
37,
38,
42
SIREHNA NAVAL GROUP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4378188
Enregistrée le :21/07/2017
Expire le :21/07/2017
Classes :
9,
12,
37,
38,
41,
42
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4374453
Enregistrée le :06/07/2017
Expire le :06/07/2017
Classes :
7,
9,
11,
12,
13,
37,
38,
41,
42
NAVAL GROUP POWER AT SEA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4342645
Enregistrée le :02/03/2017
Expire le :02/03/2017
Classes :
7,
9,
11,
12,
13,
37,
38,
41,
42
NAVAL GROUP
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4342644
Enregistrée le :02/03/2017
Expire le :02/03/2017
Classes :
7,
9,
11,
12,
13,
37,
38,
41,
42
sirehna
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4332636
Enregistrée le :26/01/2017
Expire le :26/01/2017
Classes :
9,
12,
37,
38,
41,
42
Brevets
Dispositif de mesure pour une ligne d'arbres, navire comportant un tel dispositif de mesure
Référence :
FR3088301
Dépôt :15/05/2020
Publication :18/12/2020
Déposant :NAVAL GROUP
Inventeur :BRUNO LEBLE, ROMAIN FARGERE
Echangeur de chaleur entre au moins un premier fluide et un deuxième fluide et procédé d'échange de chaleur correspondant
Référence :
FR3088110
Dépôt :08/05/2020
Publication :18/12/2020
Déposant :NAVAL GROUP
Inventeur :DAMIEN THUAUD, SYLVAIN DITTIERE, AURELIEN MARTIN
Dispositif de récupération d'un véhicule
Référence :
FR3088612
Dépôt :22/05/2020
Publication :11/12/2020
Déposant :Naval Group
Inventeur :
Structure de rambarde de securisation d'une ouverture d'un pont notamment d'une plateforme navale
Substrat alveolaire fonctionnalise et structure composite sandwich integrant un tel substrat
Référence :
FR3054079
Dépôt :19/01/2018
Publication :05/07/2019
Déposant :DCNS, UNIVERSITE DE RENNES 1, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
Inventeur :PATRICK PARNEIX, KEVIN RUBRICE, MOHAMMED HIMDI, XAVIER CASTEL
Plaque d'echangeur thermique, echangeur thermique, dispositif de refroidissement par absorption monte sur une plateforme navale et procede d'echange thermique associes
Référence :
FR3043765
Dépôt :19/05/2017
Publication :31/05/2019
Déposant :DCNS
Inventeur :PATRICE LE DU, ALEXANDRE BORGNON, PASCAL DILER, SYLVAIN DITTIERE, PIERRE BANSARD
Systeme de rechargement en element combustible et installation comprenant un tel systeme
Référence :
FR3021449
Dépôt :27/11/2015
Publication :24/05/2019
Déposant :DCNS
Inventeur :CHRISTIAN GUITTENY, BENOIT GODET, NICOLAS DUPIN
Structure de condenseur horizontal et chauffferie nucleaire comportant au moins une telle structure
Référence :
FR3045810
Dépôt :23/06/2017
Publication :24/05/2019
Déposant :DCNS
Inventeur :AURELIEN BOUHIER, VINCENT MELOT, CLEMENT BONNEAU
Plateforme navale equipee d'une zone d'appontage/decollage et de moyens de manutention d'un aeronef
Référence :
FR3059640
Dépôt :08/06/2018
Publication :17/05/2019
Déposant :DCNS
Inventeur :ALEXANDRE BAURY, PIERRE RASPIC, JEROME PERILLAUD
Plateforme navale equipee d'une zone d'appontage/decollage d'au moins un aeronef et de moyens en forme de chariot de manutention de celui-cio
Référence :
FR3059639
Dépôt :08/06/2018
Publication :17/05/2019
Déposant :DCNS
Inventeur :ALEXANDRE BAURY, PIERRE RASPIC, SOLANGE CELLARIO
Antenne filaire large bande pour un engin sous-marin
Référence :
FR3064406
Dépôt :28/09/2018
Publication :26/04/2019
Déposant :DCNS
Inventeur :FRANCK DURUISSEAU, PASCAL RIVET
Systeme de fixation par suspension de moyens d'equipement electrique
