Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ARTEMIS BATIMENTS (ART BAT)

5 IMPASSE DU BOIS BELLIER - 28190 FONTAINE-LA-GUYON
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Statuts Bilans

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Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

03/08/2016
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Réalisation définitive de l'augmentation du capital
01/08/2013
Statuts mis à jour
- Entre Claire-Marie et Pascale ODDO et Marielle ODDO
03/07/2012
Statuts mis à jour
- du 59 rue du Faubourg St Jean 28000 CHARTRES
- Modification de l'article 4 des statuts
03/07/2012
Statuts mis à jour
- du 59 rue du Faubourg St Jean 28000 CHARTRES
- Modification de l'article 4 des statuts
14/12/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
14/12/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
21/10/2009
Statuts mis à jour
- du 15/06/2009
- Augmentation du capital social
- Réalisation de l'augmentation du capital
- Modification(s) statutaire(s)
21/10/2009
Statuts mis à jour
- du 15/06/2009
- Augmentation du capital social
- Réalisation de l'augmentation du capital
- Modification(s) statutaire(s)
21/10/2009
Statuts mis à jour
- du 15/06/2009
- Augmentation du capital social
- Réalisation de l'augmentation du capital
- Modification(s) statutaire(s)
06/03/2007
Statuts mis à jour
- Transfert du siège du 5 BIS RUE DE MONTLHERY 91400 ORSAY
- Modification de l'article 4 des statuts Changement de gérant
- Liste des sièges sociaux antérieurs

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

23/05/2006
17/05/2006
08/03/2002

Annonces légales parues

23/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
15/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2012
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
27/06/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
06/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

28/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail