Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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Statuts de l’entreprise

24/06/2016
Statuts mis à jour
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Cession de parts
17/11/2008
Statuts mis à jour
- Mise à jour des statuts à la suite de l'intégration du docteur Marc FOINANTnouvel associé
- Divers Mise à jour des statuts à la suite de l'intégration du docteur Marc FOINANTnouvel associé
31/05/2007
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- ENTRE LES SOUSSIGNES M BAIL Laurent, M BELOT Patrick, M CHAILLET Nicolas,MME LEBLAN Isabelle, M ROUQUETTE Christophe LE CEDANT
- ET M FOINANT Marc LE CESSIONNAIRE MENTION DES ASSOCIES
- Divers ET M FOINANT Marc LE CESSIONNAIRE MENTION DES ASSOCIES
- Divers ENTRE LES SOUSSIGNES M BAIL Laurent, M BELOT Patrick, M CHAILLET Nicolas,MME LEBLAN Isabelle, M ROUQUETTE Christophe LE CEDANT
10/03/2004
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- ENTRE LES SOUSSIGNES MR REMI SPINDLER LE CEDANT
- ET MR LAURENT BAIL, MR PATRICK BELOT, MME ISABELLE CHOLLEY-LEBLAN
- MR NICOLAS CHAILLET, MR CHRISTOPHE ROUQUETTE, MR ALAIN BOUZAT
- MR JACQUES BOUZAT, MR JEAN-CLAUDE GRAS, MR JEAN-PIERRE KAPELLI
- MR JEAN-MARC VIAUD, LA SCP DES DOCTEURS FAURE BOISSEAU ET HENNEBELLE
- LES CESSIONNAIRES
- Divers LES CESSIONNAIRES
- Divers MR JEAN-MARC VIAUD, LA SCP DES DOCTEURS FAURE BOISSEAU ET HENNEBELLE
- Divers MR JACQUES BOUZAT, MR JEAN-CLAUDE GRAS, MR JEAN-PIERRE KAPELLI
- Divers MR NICOLAS CHAILLET, MR CHRISTOPHE ROUQUETTE, MR ALAIN BOUZAT
- Divers ET MR LAURENT BAIL, MR PATRICK BELOT, MME ISABELLE CHOLLEY-LEBLAN
- Divers ENTRE LES SOUSSIGNES MR REMI SPINDLER LE CEDANT

Actes officiels publiés

08/08/2023
08/08/2023
07/05/2021
- Nomination de co-gérant
- Démission de co-gérant
07/05/2021
- Nomination de co-gérant
- Démission de co-gérant
06/07/2018
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Cession de parts
20/03/2015
- Cession de parts
- Modification(s) relative(s) aux associés
21/05/2002
- Constitution

Annonces légales parues

15/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
16/05/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.

Accords d’entreprise

03/06/2025
Accord d'entreprise c.e.t
Compte épargne temps