Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
DTS TRANSPORTS (D.T.S.)

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05 53 87 55 55
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Statuts de l’entreprise

12/05/2021
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
05/02/2014
Statuts mis à jour
13/01/2014
Statuts mis à jour
12/12/2013
Statuts mis à jour
31/05/2013
Statuts mis à jour
15/11/2004
Statuts mis à jour
- Cession de parts Augmentation de capital Changement de gérant
- Cession de parts Augmentation de capital Changement de gérant
- Cession de parts Augmentation de capital Changement de gérant
- Changement de gérant
- Augmentation de capital
- Cession de parts

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

20/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/06/2024
06/12/2023
06/12/2023
06/12/2023
11/04/2019
- Changement de président
31/01/2019
- TUP
15/10/2018
- Changement de forme juridique
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
01/08/2018
- transformation en SAS
23/07/2018
- Réduction capital
- SARL en SAS
02/05/2018
- Changement relatif à l'activité
- Changement de forme juridique
31/10/2013
- Réduction du capital social
13/12/2005
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Annonces légales parues

19/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
03/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
06/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
20/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
03/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2021
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
27/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/02/2019
Modifications et mutations diverses
Acquisition du fonds suite à transmission universelle du patrimoine
21/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital, l'administration
10/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, l'administration
09/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/12/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
11/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

17/02/2025
L'avenant à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail signé le 27/11/2023
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
04/12/2023
Accord collectif relatif au conges payes et conges de fractionnement
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

DTS TRANSPORTS
DTS TRANSPORTS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4955038
Enregistrée le : 18/04/2023
Expire le : 18/04/2023
Classes : 39
DTS
DTS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3961886
Enregistrée le : 19/11/2012
Expire le : 19/11/2012
Classes : 35, 38, 39