Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BAOMARC AUTOMOTIVE SOLUTIONS FRANCE

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

09/10/2020
Statuts mis à jour
- Démission de directeur général
- Nomination de directeur général
- Changement de directeur général
09/10/2020
Statuts mis à jour
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
09/10/2020
Statuts mis à jour
- Démission de directeur général
- Nomination de directeur général
- Changement de directeur général
09/10/2020
Statuts mis à jour
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
20/04/2011
Statuts mis à jour
- Nomination de SARL EMEI CONSEIL , directeur général et adm. EMARC président et adm, PASSONE Walter et POLLIOTTO Roberto administrateurs
12/05/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège et ets pal à ZI DES JONQUIERES 57000 ARGANCY

Bilans comptables

31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

09/10/2020
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/10/2020
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/10/2020
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/10/2020
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/06/2018
28/10/2015
08/09/2015
13/12/2013
- Nomination de co-commissaires aux comptes titulaire et suppléant.
13/12/2013
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/09/2012
27/09/2012
10/04/2012
10/04/2012
- Réduction du capital social
20/04/2011
12/05/2010
24/11/2009
24/11/2009
30/01/2009
23/04/2008
25/01/2008
01/01/2005
07/02/2003
06/08/2002

Annonces légales parues

04/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
17/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
17/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
17/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
25/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
07/10/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/11/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital
13/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/07/2010
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
18/12/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
09/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/03/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital

Accords d’entreprise

24/06/2025
Avenant n° 2 à l'accord apld du 30 avril 2025
Autres dispositions emploi
17/02/2025
Protocole d’accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Intéressement, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Couverture complémentaire santé - maladie
29/04/2024
Avenant au protocole d'accord collectif portant sur la mise en place de l activite reduite
Autres dispositions emploi
29/04/2024
Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Intéressement, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail de nuit, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Couverture complémentaire santé - maladie
26/02/2024
Protocole d’accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Intéressement, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Couverture complémentaire santé - maladie
15/08/2022
Accord fin de conflit
Fin de conflit
10/01/2022
Protocole d accord relatif a la negociation annuelle sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Supplément d'intéressement, Indemnités (dont kilométrique), Couverture complémentaire santé - maladie, Non discrimination - Diversité, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Egalité salariale F/H
24/05/2021
Protocole accord collectif portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi
Autres dispositions emploi
04/02/2021
Accord nao exercice 2021
Travail du dimanche, Reprise des données, Système de prime (autre qu'évolution), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
27/02/2020
Negociation annuelle obligatoire 2020
Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/03/2019
Protocole accord nao exercice 2019
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
27/02/2018
Protocole d'accord relatif a la negociation annuelle sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee exercice 2018
Couverture complémentaire santé - maladie, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
19/12/2017
Accord d'entreprise relatif au passage en 2x8
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
19/12/2017
Accord qualite de vie au travail et egalite professionnelle annee 2017