Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
FRANCOIS BRANCHET (CABINET BRANCHET)

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35 AVENUE DU GRANIER - 38240 MEYLAN
04 76 18 13 00
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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

13/05/2011
Statuts mis à jour
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
13/05/2011
Statuts mis à jour
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
09/02/2007
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/12/2006
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
15/12/2006
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
18/10/2002
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale suite à achat

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

05/12/2019
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
30/01/2018
- Modification des commissaires aux comptes
11/03/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/01/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
29/12/2010
- Modification des commissaires aux comptes
29/05/2006
- Nomination de commissaire aux apports
27/02/2006
- Modification des commissaires aux comptes
08/07/2005
- Modification des commissaires aux comptes
03/12/2004
- Nomination de commissaire aux apports
11/04/2002
- Nomination de commissaire aux apports

Annonces légales parues

13/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
19/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2018
Modifications et mutations diverses
Adjonction du nom commercial.
13/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/02/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/04/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2013
Modifications et mutations diverses
Adjonction du nom commercial.
17/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/11/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/01/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
02/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

BRANCHET L'ASSURANCE DES MEDECINS GROUPE VERSPIEREN
BRANCHET L'ASSURANCE DES MEDECINS GROUPE VERSPIEREN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4472901
Enregistrée le : 30/07/2018
Expire le : 30/07/2018
Classes : 36
BRANCHET LIFE
BRANCHET LIFE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4467692
Enregistrée le : 09/07/2018
Expire le : 09/07/2018
Classes : 36
BRANCHET VOUS
BRANCHET VOUS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4467679
Enregistrée le : 09/07/2018
Expire le : 09/07/2018
Classes : 36
RCP du Bloc opératoire
RCP du Bloc opératoire
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4324782
Enregistrée le : 23/12/2016
Expire le : 23/12/2016
Classes : 36, 41
RCP du Bloc
RCP du Bloc
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4312795
Enregistrée le : 07/11/2016
Expire le : 07/11/2016
Classes : 36, 41
CABINET BRANCHET GROUPE VERSPIEREN
CABINET BRANCHET GROUPE VERSPIEREN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4214349
Enregistrée le : 01/10/2015
Expire le : 01/10/2015
Classes : 36
IRM – Incentive Risk Management
IRM – Incentive Risk Management
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4183956
Enregistrée le : 27/05/2015
Expire le : 27/05/2015
Classes : 36, 41