Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ATELIER B

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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

25/02/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
25/02/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
06/01/2023
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social
30/03/2017
Statuts mis à jour
- DARBOIS Elisabeth / SARL TC INVEST
- Modification(s) statutaire(s)
03/08/2012
Statuts mis à jour
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
03/08/2012
Statuts mis à jour
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
02/02/2010
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/02/2010
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/06/2005
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- PV DE DECISION DE LA GERANCE DU 16 MAI 2005
19/12/2002
Statuts mis à jour
- Modification dates exercice social

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet

Actes officiels publiés

30/08/2002
- Constitution

Annonces légales parues

09/03/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
06/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/01/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
30/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/12/2014
Jugement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Scp Pierre Bruart 161, rue André Bisiaux - ZAC Solvay, Plateau de Haye - 54320 Maxéville .
30/06/2014
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
28/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2013
Jugement
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Scp Pierre Bruart 161, rue André Bisiaux - ZAC Solvay, Plateau de Haye - 54320 Maxéville . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
19/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Procédures collectives

17/12/2014
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Scp Pierre Bruart 161, rue André Bisiaux - ZAC Solvay, Plateau de Haye - 54320 Maxéville .
10/06/2014
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
10/12/2013
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Scp Pierre Bruart 161, rue André Bisiaux - ZAC Solvay, Plateau de Haye - 54320 Maxéville . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Marques

GReenTees
GReenTees
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4890524
Enregistrée le : 09/08/2022
Expire le : 09/08/2022
Classes : 25
GREENTEES
GREENTEES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4890528
Enregistrée le : 09/08/2022
Expire le : 09/08/2022
Classes : 25
JACK A DIT
JACK A DIT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4383087
Enregistrée le : 17/08/2017
Expire le : 17/08/2017
Classes : 16, 21
FEPACHIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4332178
Enregistrée le : 25/01/2017
Expire le : 25/01/2017
Classes : 16, 21, 25
YES OF CORSE
YES OF CORSE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4211738
Enregistrée le : 22/09/2015
Expire le : 22/09/2015
Classes : 8, 21, 25