Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
31/08/2011
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
31/08/2011
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
02/03/2011
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Changement de la dénomination sociale
- Changement relatif à l'objet social
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
02/03/2011
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Changement de la dénomination sociale
- Changement relatif à l'objet social
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
02/03/2011
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Changement de la dénomination sociale
- Changement relatif à l'objet social
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
20/10/2009
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
20/10/2009
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
10/06/2009
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
31/07/2008
Statuts mis à jour
- Nomination de représentant permanent
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de président
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
31/07/2008
Statuts mis à jour
- Nomination de représentant permanent
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de président
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
19/01/2007
Statuts mis à jour
- Nomination de représentant permanent
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
16/08/2006
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
25/07/2006
Statuts mis à jour
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
12/07/2005
Statuts mis à jour
- et constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 13. 12.2004.
- Augmentation du capital social
05/11/2004
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
12/12/2003
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
05/11/2002
Statuts mis à jour
- du Conseil Régional Poitou Charentes représenté par Mme MORIN, Mrs BOUGERET et ROUILLE.
- Constitution
- Président du CS : MONORY René Vice Présidents du CS : MORIN Elisabeth et GIRAULT Françis. Membres du Directoire : HUMMEL Dominique et DE VILLIERS Emmanuel. Président du Directoire : HUMMEL Dominique.
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Nomination de président du directoire
Bilans comptables
30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet
30/09/2015
Bilan complet
30/09/2014
Bilan complet
30/09/2013
Bilan complet
Actes officiels publiés
17/11/2023
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
16/01/2023
- Modification(s) statutaire(s)
06/01/2022
- Changement de président du conseil de surveillance
- Changement(s) de membre(s)
09/03/2021
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
09/02/2021
- Divers démission de censeur
08/02/2021
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
08/02/2021
- Changement de représentant permanent
08/02/2021
- Changement de représentant légal
15/02/2019
- Changement de représentant permanent
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
31/05/2018
- Démission de président du directoire
- Nomination de président du directoire
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
31/05/2018
- Démission de président du directoire
- Nomination de président du directoire
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
06/04/2018
- Modification(s) statutaire(s)
03/09/2017
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
06/11/2015
- Changement de représentant permanent
23/09/2015
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
04/11/2014
- Renouvellement de mandat de président du directoire
- Changement(s) de membre(s) du directoire
21/05/2014
- Modification(s) relative(s) au conseil de surveillance
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
31/01/2014
- Changement de représentant permanent
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
25/10/2013
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
03/05/2013
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
18/07/2011
07/01/2011
13/12/2010
- Nomination de commissaire aux apports
11/12/2009
- Nomination de représentant permanent
03/10/2008
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Annonces légales parues
09/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
29/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
17/02/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le représentant permanent
17/02/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
17/02/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
24/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
19/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
03/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
03/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
10/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/09/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
02/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
02/10/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
13/11/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
Accords d’entreprise
11/11/2025
Accord collectif de l'ues futuroscope egalité professionnelle & qualité de vie et des conditions de travail
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
12/08/2025
Accord d'adaptation relatif aux négociations obligatories
Autre, précisez
22/04/2025
Accord collectif de l'ues futuroscope télétravail avril 2025 - avril 2030
Télétravail
27/01/2025
Accord salaire et temps de travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
09/09/2024
Accord collectif de l'ues futuroscope don de jours juillet 2024 - juillet 2029
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
26/08/2024
Accord cse - mise a disposition de salaries aupres du comite social et economique de l'ues futuroscope et montant de la subvention asc
Autre, précisez
05/08/2024
Accord collectif de l'ues futuroscope sur le compte épargne temps
Compte épargne temps
25/03/2024
Accord ues futuroscope organisation et temps de travail 2024
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
04/03/2024
Accord ues salaires effectifs 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
04/03/2024
Accord fonctionnement cse ues futuroscope
Droit syndical, IRP, expression des salariés
31/07/2023
Accord collectif de l'ues futuroscope sur le vote électronique - élections professionnelles octobre 2023
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
08/05/2023
Accord collectif de l'ues futuroscope sur le télétravail avril 23 avril 25
Télétravail
23/01/2023
Accord collectif de ues futuroscope salaires effectifs 2023
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
01/08/2022
Accord collectif de ues futuroscope egalité professionnelle & qualité de vie et des conditions de travail juin 2022-juin 2025
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
01/08/2022
Accord d'adaptation relatif aux négociations obligatoires juin 2022-juin 2025
Autre, précisez
11/03/2022
Accord collectif ues futuroscope sur le télétravail
Télétravail
24/01/2022
Accord collectif salaires effectifs et temps de travail 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
17/01/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif ues futuroscope relatif au régime complémentaire frais médicaux
Couverture complémentaire santé - maladie
11/02/2021
Accord salaires effectifs et temps de travail 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/02/2021
Accord compte epargne temps
Compte épargne temps
11/02/2021
Avenant de révision accord sur le compte epargne temps
Compte épargne temps
16/03/2020
Accord collectif ues futuroscope relatif au régime complémentaire de prévoyance du personnel ne relevant pas des art 4 et 4bis de la ccn agirc du 14 mars 1947
Prévoyance collective, autre que santé maladie
16/03/2020
Accord collectif de ues futuroscope relatif au régime complémentaire frais médicaux
Couverture complémentaire santé - maladie
16/03/2020
Accord collectif ues futuroscope relatif au régime complémentaire de prévoyance du personnel relevant des articles 4 et 4bis de la ccn agirc du 14 mars 1947
Prévoyance collective, autre que santé maladie
02/08/2019
Accord relatif à la mise en place d'une unité économique et sociale et à la mise en oeuvre des élections du cse au sein de l'ues
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
