Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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ZA DE BEL AIR - 56130 MARZAN
Statuts

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

21/03/2023
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital social et de la réduction de capital décidée le 02 janvier 2023.
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
21/03/2023
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital social et de la réduction de capital décidée le 02 janvier 2023.
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
08/07/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
18/07/2017
Statuts mis à jour
- Mise à jour des statuts

Actes officiels publiés

05/04/2023
- Changement de président
20/09/2018
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/07/2016
- Modification(s) statutaire(s)
- Mise à jour de l'article 18 des statuts
04/08/2015
- Reconstitution des capitaux propres
01/08/2014
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/12/2013
- de l'associé unique Changement de Président
08/02/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/09/2008
- CHANGEMENT DE PRESIDENT - DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
26/06/2007
- Nomination d'un Directeur Général.
28/02/2007
- Changement de Président.
25/05/2005
- Augmentation du capital social
09/09/2004
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
11/12/2003
- Transfert du siège MARZAN, ZA DE BEL AIR.
07/10/2003
03/12/2002

Annonces légales parues

07/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
12/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/12/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/02/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
17/09/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

05/08/2024
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
22/04/2024
Accord d'entreprise relatif au nouveau contrat sociale de patissnack
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail du dimanche, Travail de nuit, Forfaits (en heures, en jours), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Droit à la déconnexion et outils numériques
21/03/2022
Un accord en faveur de l'égalité femmes-hommes
Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
03/03/2021
Dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
Autre, précisez

Marques

So Lunch!
So Lunch!
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3392608
Enregistrée le : 14/11/2005
Expire le : 14/11/2005
Classes : 0, 29, 30
PÂTISSNACK
PÂTISSNACK
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3191566
Enregistrée le : 30/10/2002
Expire le : 30/10/2002
Classes : 0, 29, 30, 43