Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL

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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

02/08/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
12/07/2016
Statuts mis à jour
- Reconstitution des capitaux propres
- Modification(s) statutaire(s)
29/01/2016
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
08/11/2013
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
14/09/2010
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
14/09/2010
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
29/01/2003
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
11/12/2002
Statuts mis à jour

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

05/10/2023
20/09/2022
- Changement de président
24/01/2022
- Changement de président
10/09/2020
- Reconstitution de l'actif net
12/07/2019
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
12/07/2019
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/07/2018
- Changement de président
03/12/2015
- Changement de président
21/10/2015
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
01/06/2012
- Changement de président
12/08/2009
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
12/08/2009
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
15/04/2008
- Nomination de commissaire aux apports
18/10/2007
- M. Joseph PAUGET
08/08/2006
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/12/2002

Annonces légales parues

07/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège.
15/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2016
Modifications et mutations diverses
Modification du capital..
10/12/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
07/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2013
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Suppression du sigle.
28/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant. Modification de la forme juridique.
15/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2010
Modifications et mutations diverses
Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination.

Accords d’entreprise

27/05/2025
Accord nao 2025
Système de prime (autre qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/03/2025
Accord nao 2024
Système de prime (autre qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
10/02/2025
Accord journee de solidarite
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
25/11/2024
Mesures de prevention de la penibilite
Accords de méthode (pénibilité), Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
17/06/2024
Accord egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
12/02/2024
Accord journee de solidarite 2024
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
16/10/2023
Negociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique)
20/02/2023
Accord relatif a la journee de solidarite 2023
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
30/01/2023
Accord d'entreprise sur le recours au vote electronique pour les elections du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
06/06/2022
Accord d'entreprise - negociation annuelle obligatoire 2022
Evolution des primes
30/05/2022
Accord d'entreprise negociation annuelle obligatoire 2022
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
21/02/2022
Accord d'entreprise relatif a la journee de solidarite
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
06/12/2021
Accord collectif instituant des mesures de prevention de la penibilite
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
29/09/2021
Avenant 5 a l'accord du 24/12/1999 et ses avenants relatif à la réduction du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
02/08/2021
Accord egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité
14/06/2021
Accord nao 2021
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes
18/03/2021
Accord journee de solidarite 2021
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
10/07/2020
Avenant n°4 accord collectif d'entreprise reduction du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
01/07/2020
Negociation annuelle obligatoire
Evolution des primes, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
06/05/2020
Accord d'entreprise relatif a la journee de solidarite
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
24/02/2020
Accord forfait jours
Forfaits (en heures, en jours)
11/07/2019
Accord nao 2019
Evolution des primes, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
25/02/2019
Accord d'entreprise concernant la journee de solidarite 2019
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
13/12/2018
Accord sur la prevention de la penibilite au travail
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
08/11/2018
Journee de solidarite 2018
Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Marques

SOS Main Nice
SOS Main Nice
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4945060
Enregistrée le : 13/03/2023
Expire le : 13/03/2023
Classes : 41, 42, 44
CLINIQUE DE L'OEIL
CLINIQUE DE L'OEIL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3273662
Enregistrée le : 13/02/2004
Expire le : 13/02/2004
Classes : 44