Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
POINTE DE PENMARC'H

POINTE DE PENMARC'H

15 BOULEVARD DE LA FRANCE LIBRE - 29100 DOUARNENEZ
02 98 11 07 07
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Statuts

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

16/09/2005
Statuts mis à jour
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE PRESIDENTE
- LETTRE DE LA SOCIETE PRESIDENTE
- Augmentation du capital social
11/08/2004
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social

Actes officiels publiés

21/10/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
13/07/2020
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
28/08/2019
- Changement de représentant permanent
26/02/2008
- Changement de représentant permanent
16/02/2007
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/12/2003
- PV DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 01/07/2003
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT DE LA SOCIETE PRESIDENT
- LETTRE DU 01/07/2003
- PV DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 01/07/2003 CHANGEMENT DE REPRESENTANT DE LA SOCIETE PRESIDENT
- LETTRE DU 01/07/2003 CHANGEMENT DE REPRESENTANT DE LA SOCIETE PRESIDENT
17/12/2002
- Constitution

Annonces légales parues

28/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/09/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/03/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

22/04/2025
Avenant n°1 à l'accord sur les congés payés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
07/10/2024
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail avenant n° 4
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail du dimanche, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
22/01/2024
Accord sur des élections complémentaires 2024
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/05/2023
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps
Compte épargne temps
24/04/2023
Un avenant n°1 à l'accord relatif au compte épargne temps signé le 8 décembre 2019
Compte épargne temps
28/11/2022
Un accord d'entreprise sur le don de jours
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
11/07/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail
Télétravail
16/08/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
Télétravail
16/08/2021
Un accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail- avenant n°3
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Durée collective du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail du dimanche, Travail à temps partiel
14/10/2020
Un accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail - avenant n°2
Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
14/09/2020
Un accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail - avenant n°1
Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travail du dimanche, Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
28/04/2020
Un accord sur les congés payés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
28/04/2020
Un accord sur l'accompagnement des salariés atteints de cancer et de maladies chroniques
Couverture complémentaire santé - maladie
25/02/2020
Un accord sur le don de jours de repos
Forfaits (en heures, en jours), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
25/02/2020
Un accord sur la compte épargne temps
Compte épargne temps
29/10/2018
Un accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/10/2018
Un accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
Autre, précisez

Marques

POINTE DE PENMARC'H LE MEILLEUR DE LA PÊCHE DEPUIS 1920
POINTE DE PENMARC'H LE MEILLEUR DE LA PÊCHE DEPUIS 1920
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5143567
Enregistrée le : 30/04/2025
Expire le : 30/04/2025
Classes : 16, 20, 21, 22, 24, 25, 29, 30
LA POINTE DE PENMARC'H
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3795433
Enregistrée le : 06/01/2011
Expire le : 06/01/2011
Classes : 30
LA POINTE DE PENMARC'H
LA POINTE DE PENMARC'H
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3337552
Enregistrée le : 28/01/2005
Expire le : 28/01/2005
Classes : 24, 25, 29, 30, 35
LA POINTE DE PENMARCH MAISON FONDEE EN 1920
LA POINTE DE PENMARCH MAISON FONDEE EN 1920
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3337554
Enregistrée le : 28/01/2005
Expire le : 28/01/2005
Classes : 24, 25, 29, 30, 35
LA POINTE DE PENMARC H
LA POINTE DE PENMARC H
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3070599
Enregistrée le : 07/12/2000
Expire le : 07/12/2000
Classes : 0, 29, 31
LA POINTE DE PENMARC'H MAISON FONDEE EN 1920
LA POINTE DE PENMARC'H MAISON FONDEE EN 1920
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98748809
Enregistrée le : 08/09/1998
Expire le : 08/09/1998
Classes : 29, 30
LA POINTE DE PENMARC'H MAISON FONDEE EN 1920
LA POINTE DE PENMARC'H MAISON FONDEE EN 1920
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98748808
Enregistrée le : 08/09/1998
Expire le : 08/09/1998
Classes : 0, 29, 30
LA POINTE DE PENMARC'H
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1679847
Enregistrée le : 29/12/1990
Expire le : 29/12/1990
Classes : 29, 30