Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

EMG PROCESS (EMG PROCESS)

3 RUE DU JARDIN - 22100 QUEVERT
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

23/02/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Cession de parts
- Cession de parts
04/01/2019
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Actes officiels publiés

15/07/2024
04/09/2019
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
10/01/2018
- *article 6-b
- *par la société BILL COMPANY au profit de M Eric MALCAVET
- Agrément de nouveaux associés
- *par Eric MALCAVET au profit de Pierre KERNEVEZ
28/05/2015
- Agrément de nouveaux associés
- *article 6-b
- *par M Eric Malcavet au profit de M Pierre Mahieu
18/11/2013
- par Mme DELEN Marguerite au profit de Mr PORCHER Eric
- article 6-b
25/07/2011
- Démission(s) de gérant(s)
16/06/2011
- PAR MME DELEN MARGUERITE AU PROFIT DE MR ERIC MALCAVET ET LA SOCIETE BILL COMPANY
- Agrément de nouveaux associés
- (ARTICLE 6B)
16/06/2011
- PAR MME DELEN MARGUERITE AU PROFIT DE MR ERIC MALCAVET ET LA SOCIETE BILL COMPANY
- Agrément de nouveaux associés
- (ARTICLE 6B)
16/06/2011
- PAR MME DELEN MARGUERITE AU PROFIT DE MR ERIC MALCAVET ET LA SOCIETE BILL COMPANY
- Agrément de nouveaux associés
- (ARTICLE 6B)
13/03/2008
30/10/2006
10/10/2005
31/10/2003
20/12/2002

Annonces légales parues

29/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/03/2019
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
20/01/2019
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social
28/02/2017
Jugement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SCP Després, prise en la personne de Maître Marie-Claire Després 29 Rue de Lorient - Immeuble Le Papyrus CS 74036 35040 Rennes.
13/03/2016
Jugement
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 29 août 2014 désignant mandataire judiciaire SCP Després, prise en la personne de Maître Marie-Claire Després 29 Rue de Lorient - Immeuble Le Papyrus CS 74036 35040 Rennes. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
16/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2011
Modifications et mutations diverses
Changement de gérant
09/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/03/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Procédures collectives

31/03/2017
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
08/02/2017
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SCP Després, prise en la personne de Maître Marie-Claire Després 29 Rue de Lorient - Immeuble Le Papyrus CS 74036 35040 Rennes.
29/02/2016
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 29 août 2014 désignant mandataire judiciaire SCP Després, prise en la personne de Maître Marie-Claire Després 29 Rue de Lorient - Immeuble Le Papyrus CS 74036 35040 Rennes. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.

Marques

EMG Photo
EMG Photo
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3637895
Enregistrée le : 19/03/2009
Expire le : 19/03/2009
Classes : 35, 40, 41
EMG Process
EMG Process
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3209189
Enregistrée le : 12/02/2003
Expire le : 12/02/2003
Classes : 0, 9, 16, 37, 42