Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
HOME GAZ (HOME GAZ)

HOME GAZ (HOME GAZ)

CHEMIN DES ECHAVAGNES - 38160 SAINT-MARCELLIN

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

02/11/2017
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
11/07/2016
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
20/07/2012
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/07/2012
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/07/2012
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/08/2011
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
03/08/2011
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
18/03/2005
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
24/11/2004
Statuts mis à jour
- Libération du capital Modification des statuts
- Libération du capital Modification des statuts
- Libération du capital Modification des statuts
19/12/2002
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création

Bilans comptables

31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

04/01/2023
- Modification des commissaires aux comptes
27/07/2021
- Modification des commissaires aux comptes
16/03/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
15/01/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/03/2006
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales parues

30/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
18/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
26/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
15/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/02/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/12/2017
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
12/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/09/2011
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
20/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

RUDOGAZ
RUDOGAZ
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4827932
Enregistrée le : 21/12/2021
Expire le : 21/12/2021
Classes : 17
HOME-GAZ GPL
HOME-GAZ GPL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4827920
Enregistrée le : 21/12/2021
Expire le : 21/12/2021
Classes : 17
HOSEGAS GPL
HOSEGAS GPL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4827921
Enregistrée le : 21/12/2021
Expire le : 21/12/2021
Classes : 17
HOSEGAS GN
HOSEGAS GN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4827924
Enregistrée le : 21/12/2021
Expire le : 21/12/2021
Classes : 17
HOME-GAZ GN
HOME-GAZ GN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4756823
Enregistrée le : 19/04/2021
Expire le : 19/04/2021
Classes : 17
HOME-GAZ BP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4742788
Enregistrée le : 12/03/2021
Expire le : 12/03/2021
Classes : 17
HOME-GAZ
HOME-GAZ
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4521911
Enregistrée le : 04/02/2019
Expire le : 04/02/2019
Classes : 6, 17
HOME GAZ
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4503380
Enregistrée le : 27/11/2018
Expire le : 27/11/2018
Classes : 6, 17
HOME-GAZ
HOME-GAZ
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4503387
Enregistrée le : 27/11/2018
Expire le : 27/11/2018
Classes : 6, 17
HOME-CLAMPS by Homegaz
HOME-CLAMPS by Homegaz
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4489735
Enregistrée le : 09/10/2018
Expire le : 09/10/2018
Classes : 6
HOMINOX
HOMINOX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4489767
Enregistrée le : 09/10/2018
Expire le : 09/10/2018
Classes : 6
HOME-GAZ
HOME-GAZ
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3368977
Enregistrée le : 01/07/2005
Expire le : 01/07/2005
Classes : 0, 17, 35
GAZFLEX
GAZFLEX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3223928
Enregistrée le : 06/05/2003
Expire le : 06/05/2003
Classes : 17
RUDOGAZ
RUDOGAZ
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3223924
Enregistrée le : 06/05/2003
Expire le : 06/05/2003
Classes : 17