Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
HAD VENDEE (MAISON DE LA SANTE)

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Accords d’entreprise

12/08/2025
Un accord d'entreprise relatif aux astreintes téléphoniques dans le cadre de la continuité des soins
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
31/01/2022
Un accord d'entreprise portant sur l'amenagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Durée collective du temps de travail, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours)
18/10/2021
Un accord d’entreprise relatif au versement d’une prime attribuee aux medecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes
Système de prime (autre qu'évolution)
27/02/2020
Un accord d'etablissement concernant la periodicite d'acquisition des conges payes
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

La Ressourcerie ... DES AIDANTS
La Ressourcerie ... DES AIDANTS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5051995
Enregistrée le : 02/05/2024
Expire le : 02/05/2024
Classes : 44
LA RESSOURCERIE DES AIDANTS
LA RESSOURCERIE DES AIDANTS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5051997
Enregistrée le : 02/05/2024
Expire le : 02/05/2024
Classes : 44
HAD VENDEE
HAD VENDEE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4943215
Enregistrée le : 07/03/2023
Expire le : 07/03/2023
Classes : 44
HAD 85
HAD 85
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4943217
Enregistrée le : 07/03/2023
Expire le : 07/03/2023
Classes : 44
HAD VENDEE PRENONS SOIN DE VOUS
HAD VENDEE PRENONS SOIN DE VOUS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4943203
Enregistrée le : 07/03/2023
Expire le : 07/03/2023
Classes : 44