Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

MODEA

CARDELLO - 20620 BIGUGLIA
Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

10/07/2017
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Transfert du siège social
- Changement de forme juridique
- Agrément de nouveaux associés
- entre LECAT Serge, GUILBAUD Maryvonne (cédants) et la sté des ETABLISSEMENTS ORSINI ART ET STYLE (cessionnaire)
28/10/2009
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur 2/4 rue Louis Armand 77220 TOURNAN EN BRIE
- Liste des sièges sociaux antérieurs
28/10/2009
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur 2/4 rue Louis Armand 77220 TOURNAN EN BRIE
- Liste des sièges sociaux antérieurs
28/10/2009
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur 2/4 rue Louis Armand 77220 TOURNAN EN BRIE
- Liste des sièges sociaux antérieurs

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan social
31/12/2021
Bilan social
31/12/2020
Bilan social
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

29/05/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/08/2023
04/05/2006
28/01/2003

Annonces légales parues

11/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
02/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2017
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
17/11/2009
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Marques

MODEA
MODEA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4470236
Enregistrée le : 19/07/2018
Expire le : 19/07/2018
Classes : 11, 19, 20, 21
PORCELAINE DE PARIS 1773
PORCELAINE DE PARIS 1773
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4356197
Enregistrée le : 21/04/2017
Expire le : 21/04/2017
Classes : 11, 14, 19, 20, 21
PORCELAINE DE PARIS depuis 1773
PORCELAINE DE PARIS depuis 1773
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4117941
Enregistrée le : 15/09/2014
Expire le : 15/09/2014
Classes : 11, 19, 20
PORCELAINE LOCRÉ PARIS
PORCELAINE LOCRÉ PARIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4117934
Enregistrée le : 15/09/2014
Expire le : 15/09/2014
Classes : 11, 19, 20, 21
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3476944
Enregistrée le : 25/01/2007
Expire le : 25/01/2007
Classes : 11, 19, 20, 21
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1494458
Enregistrée le : 18/10/1988
Expire le : 18/10/1988
Classes : 21
PORCELAINE DE PARIS
PORCELAINE DE PARIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1494457
Enregistrée le : 18/10/1988
Expire le : 18/10/1988
Classes : 0, 21