Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ASSOCIATION HOPITAL ST JOSEPH MARSEILLE

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Accords d’entreprise

18/12/2023
Accord pour la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
17/07/2023
Accord relatif à légalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
10/04/2023
Avenant nao ppv 2023
Evolution des primes
26/12/2022
Accord diverses mesures salariales 2023
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
05/12/2022
Accord nao 2022
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
10/10/2022
Accord gpec et parcours professionnels
GPEC
09/05/2022
Accord "ségur 2" et prime de "soins critiques"
Système de prime (autre qu'évolution)
11/04/2022
Nao 2021 avenant
Autre, précisez
20/12/2021
Accord nao 2021
Classifications, Travail de nuit, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes, Système de rémunération (autres qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
18/10/2021
Accord relatif a l’attribution d’une prime aux medecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes
Système de prime (autre qu'évolution)
10/05/2021
Accord nao 2020
Indemnités (dont kilométrique), Supplément d'intéressement, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/05/2019
Accord de mise en place du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/05/2019
Accord de prorogation des mandats des irp
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
08/04/2019
Accord prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
30/08/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale hommes femmes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Marques

CENTRE SAINTE - COLETTE MEDECINE ET BIOLOGIE DE LA REPRODUCTION HÔPITAL Saint Joseph Marseille
CENTRE SAINTE - COLETTE MEDECINE ET BIOLOGIE DE LA REPRODUCTION HÔPITAL Saint Joseph Marseille
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4417742
Enregistrée le : 08/01/2018
Expire le : 08/01/2018
Classes : 10, 35, 44