Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
modification survenue sur la dénomination et l'administration
20/07/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
24/03/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/04/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège
Accords d’entreprise
16/09/2025
Accord portant sur les objectifs de progression dans le cadre de l'index égalité femmes - hommes
Egalité salariale F/H
16/09/2025
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Egalité salariale F/H, Autre, précisez, Télétravail
16/09/2025
Accord instituant un dispositif de mécénat de compétences
Autre, précisez
16/09/2025
Avenant sur l'accord portant sur le télétravail au sein du gie kerialis
Télétravail
16/09/2025
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2023 au sein du gie kerialis
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Egalité salariale F/H
16/09/2025
Accord portant sur la negociation annuelle obligatoire 2025 au sein du gie kerialis
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Egalité salariale F/H, Autre, précisez
16/12/2024
Accord portant sur la negociation annuelle obligatoire 2024 au sein du gie kerialis a
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
25/03/2024
Accord d'entreprise portant sur les objectifs de progression dans le cadre de l'index égalité femmes - hommes 2023
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
10/04/2023
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de cooptation au sein du gie keralis
Autre, précisez
06/03/2023
Avenant n° 2 à l’accord du 1er juillet 2017 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail
Compte épargne temps
11/04/2022
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021 au sein du gie kerialis
Système de prime (autre qu'évolution), Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
23/03/2021
Accord portant sur le télétravail au sein du gie kerialis
Télétravail, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
23/03/2021
Accord portant sur la négociation annuelle et obligatoire 2020
Evolution des primes, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, Système de prime (autre qu'évolution), Durée collective du temps de travail
29/04/2020
Avenant 3 à l'accord instituant un régime obligatoire de garanties collectives de prévoyance
Prévoyance collective, autre que santé maladie
29/11/2019
Avenant n°1 à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018 au sein du gie kerialis
Autre, précisez
29/11/2019
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018 au sein du gie kerialis
PEE ou PEG, Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Intéressement, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, Système de prime (autre qu'évolution)
20/11/2019
Accord d'entreprise portant sur le droit syndical et dispositions spécifiques applicables aux représentants du personnel
Droit syndical, IRP, expression des salariés
20/11/2019
Accord d'entreprise portant sur la mensualisation du 13ème et 14ème mois
Reprise des données
16/10/2019
Accord d'entreprise portant sur l'égalité h/f et la qualité de vie au travail
Autres dispositions Egalité professionnelle
27/02/2019
Accord d'entreprise portant sur le fonctionnement et les consultations récurrentes du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
30/08/2018
Avenant n°2 a l'accord instituant un regime obligatoire de garanties collectives de prevoyance
Prévoyance collective, autre que santé maladie
30/08/2018
Accord d'entreprise portant sur la base de donnees economiques et sociales (bdes)
Autre, précisez, Droit syndical, IRP, expression des salariés
30/08/2018
Avenant n°1 a l'accord instituant un regime obligatoire de garanties collectives de frais de sante
Couverture complémentaire santé - maladie
06/03/2018
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2017
