Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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16 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
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Statuts de l’entreprise

29/08/2025
Statuts mis à jour
- Projet de statuts mis à jour
07/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
08/01/2014
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
08/01/2014
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social

Bilans comptables

31/12/2022
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet

Actes officiels publiés

29/08/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
07/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
07/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
08/01/2020
- Modification(s) statutaire(s)
24/08/2018
- Changement de président
17/08/2018
- Réduction du capital social
03/07/2018
- du capital
18/09/2008
06/10/2006
01/04/2005
10/02/2005
27/01/2005
14/09/2004
28/03/2003

Annonces légales parues

11/09/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
10/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
21/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
16/01/2014
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
05/10/2008
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)

Marques

EXECUTIVE TELECOM
EXECUTIVE TELECOM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4156492
Enregistrée le : 12/02/2015
Expire le : 12/02/2015
Classes : 9, 35, 38, 42

Brevets

Systeme de pilotage d'un mobile evoluant dans une region geographique couverte de cellules de reseaux
Référence : FR3044511
Dépôt : 02/06/2017
Publication : 08/12/2017
Déposant : HALYS
Inventeur : ARNAUD HENRY-LABORDERE
Equipement de passerelle d'acces de mobiles a internet
Equipement de passerelle d'acces de mobiles a internet
Référence : FR3014281
Dépôt : 05/06/2015
Publication : 14/04/2017
Déposant : HALYS
Inventeur : ARNAUD HENRY-LABORDERE, SEBASTIEN CRUAUX
Systeme de demarquage de mobiles
Systeme de demarquage de mobiles
Référence : FR3025060
Dépôt : 26/02/2016
Publication : 30/09/2016
Déposant : HALYS
Inventeur : ARNAUD HENRY LABORDERE, JEAN PHILIPPE COHET, BENOIT MATHIAN
Systeme d'evasion ip locale pour mobiles en itinerance sans changement de configuration du telephone
Systeme d'evasion ip locale pour mobiles en itinerance sans changement de configuration du telephone
Référence : FR3002407
Dépôt : 22/08/2014
Publication : 20/03/2015
Déposant : HALYS
Inventeur : ARNAUD HENRY LABORDERE, SEBASTIEN CRUAUX, GILLES DUPORCHE
Systeme mms antispam
Systeme mms antispam
Référence : FR2990583
Dépôt : 15/11/2013
Publication : 30/01/2015
Déposant : HALYS
Inventeur : GILLES DUPORCHE, ARNAUD HENRY LABORDERE, WAEL MANAI, BENOIT MATHIAN
Systeme de mise a jour du profil gprs d'un mobile
Systeme de mise a jour du profil gprs d'un mobile
Référence : FR2994627
Dépôt : 21/02/2014
Publication : 15/08/2014
Déposant : HALYS
Inventeur : ARNAUD HENRY-LABORDERE, WAEL MANAI, BENOIT MATHIAN
Systeme de communication telephonique par voip
Systeme de communication telephonique par voip
Référence : FR2994624
Dépôt : 21/02/2014
Publication : 15/08/2014
Déposant : HALYS
Inventeur : ARNAUD HENRY-LABORDERE, SEBASTIEN CRUAUX, GILLES DEVIERCY, BENOIT MATHIAN, THIERRY BRACONNIER