Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

FAMILLE MICHEL CHAPARD

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Actes officiels publiés

10/05/2003

Annonces légales parues

18/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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10/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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23/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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07/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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06/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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10/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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23/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

CHATEAU LES PETITS
CHATEAU LES PETITS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3242755
Enregistrée le : 26/08/2003
Expire le : 26/08/2003
Classes : 33
Chateau PEY MELON
Chateau PEY MELON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3242754
Enregistrée le : 26/08/2003
Expire le : 26/08/2003
Classes : 33
CHATEAU CHAPARD PEY MELON
CHATEAU CHAPARD PEY MELON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3242753
Enregistrée le : 26/08/2003
Expire le : 26/08/2003
Classes : 33
CHATEAU CHAPARD LES PETITS
CHATEAU CHAPARD LES PETITS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3242756
Enregistrée le : 26/08/2003
Expire le : 26/08/2003
Classes : 33
NOMADES
NOMADES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3232105
Enregistrée le : 20/06/2003
Expire le : 20/06/2003
Classes : 0, 29, 30, 33