Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

29/01/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
19/01/2018
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
30/03/2009
Statuts mis à jour
- CEDANT / M. TEZENAS YVESCESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
- CEDANT / M. TEZENAS PATRICKCESSIONNAIRE / MME TEZENAS NEE CHAVANIS SABINE
- CEDANT / MME TEZENAS MAGALI EPOUSE DEBATSCESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
- CEDANT / MME TEZENAS FLORENCE EPOUSE WAQUETCESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
- Modification(s) statutaire(s)
- CEDANT / MME TEZENAS CATHERINE EPOUSE BRIERECESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
30/03/2009
Statuts mis à jour
- CEDANT / MME TEZENAS FLORENCE EPOUSE WAQUETCESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
- Modification(s) statutaire(s)
- CEDANT / M. TEZENAS PATRICKCESSIONNAIRE / MME TEZENAS NEE CHAVANIS SABINE
- CEDANT / MME TEZENAS MAGALI EPOUSE DEBATSCESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
- CEDANT / M. TEZENAS YVESCESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
- CEDANT / MME TEZENAS CATHERINE EPOUSE BRIERECESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
30/03/2009
Statuts mis à jour
- CEDANT / MME TEZENAS CATHERINE EPOUSE BRIERECESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
- CEDANT / M. TEZENAS PATRICKCESSIONNAIRE / MME TEZENAS NEE CHAVANIS SABINE
- CEDANT / MME TEZENAS MAGALI EPOUSE DEBATSCESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
- CEDANT / MME TEZENAS FLORENCE EPOUSE WAQUETCESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
- Modification(s) statutaire(s)
- CEDANT / M. TEZENAS YVESCESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
30/03/2009
Statuts mis à jour
- CEDANT / M. TEZENAS PATRICKCESSIONNAIRE / MME TEZENAS NEE CHAVANIS SABINE
- CEDANT / MME TEZENAS MAGALI EPOUSE DEBATSCESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
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- Modification(s) statutaire(s)
- CEDANT / M. TEZENAS YVESCESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
- CEDANT / MME TEZENAS CATHERINE EPOUSE BRIERECESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
30/03/2009
Statuts mis à jour
- CEDANT / MME TEZENAS MAGALI EPOUSE DEBATSCESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
- CEDANT / M. TEZENAS PATRICKCESSIONNAIRE / MME TEZENAS NEE CHAVANIS SABINE
- CEDANT / MME TEZENAS FLORENCE EPOUSE WAQUETCESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
- Modification(s) statutaire(s)
- CEDANT / M. TEZENAS YVESCESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
- CEDANT / MME TEZENAS CATHERINE EPOUSE BRIERECESSIONNAIRE / M. TEZENAS OLIVIER
13/06/2003
Statuts mis à jour
- Constitution

Bilans comptables

31/03/2024
Bilan social
31/03/2023
Bilan social
31/03/2022
Bilan social
31/03/2021
Bilan social
31/03/2020
Bilan social

Actes officiels publiés

29/01/2025
- Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
29/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Annonces légales parues

04/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
22/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
03/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

Terres de Brégançon
Terres de Brégançon
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4598117
Enregistrée le : 12/11/2019
Expire le : 12/11/2019
Classes : 33
B DE BRÉGANÇON
B DE BRÉGANÇON
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4294601
Enregistrée le : 24/08/2016
Expire le : 24/08/2016
Classes : 33, 35
BY BRÉGANÇON
BY BRÉGANÇON
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4294599
Enregistrée le : 24/08/2016
Expire le : 24/08/2016
Classes : 33, 35